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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61635ddf683f470e3416dc09
25 novembre 2010
FCCOUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 25 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES
Cour d'Appel
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28 février 2006
PASSERA Olivier BENOIT représenté par la SCP B. CHATEAU - O.
6253cabdbd3db21cbdd8be8e
5 juin 2008
Maître Alexis GARAT, avocat au barreau de BORDEAUX Intimées, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 09 Avril 2008, devant : Monsieur Benoit
6253cb12bd3db21cbdd8cc9b
18 novembre 2008
Philippe X... ... 76470 LE TREPORT comparant en personne, assistée de Me Benoît DAKIN, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Vanessa MALICKI, avocat au barreau de DIEPPE Monsieur Nicolas
6253cbdabd3db21cbdd8e76c
17 octobre 2011
Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
6253cbebbd3db21cbdd8ea47
12 décembre 2011
2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
6253cbebbd3db21cbdd8ea52
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
6253cbecbd3db21cbdd8ea8c
9 janvier 2012
Audience présidée par Isabelle BORDENAVE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
6253cbecbd3db21cbdd8ea8e
6253cc80bd3db21cbdd904bc
2 avril 2013
Benoît X... C/ Mme Nathalie Y...
4ème chambre
DCA_24NT03561_20260220
20 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2024, Me Benoît David, représenté par Me Fabienne Griolet, demande à la cour : 1°) de réformer l’article 2 de ce jugement du
Ch. civile et commerciale
63b7cdd26b63637c907b7d95
5 janvier 2023
le 23 Mars 1963 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] Monsieur [H] [N] [Z] [N] [Z] [EO] né le 31 Juillet 1960 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] représentés par Me Joseph luc marc BENOIT
Chambre sociale
64e5a157bd300fd969374cb7
18 août 2023
:AP ARRÊT N° AP ORIGINE :JUGEMENT du Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT BENOIT DE LA REUNION en date du 13 Juin 2022, rg n° 51-21-10 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION
1re chambre civile
65ab71e436bfc00008d68c2a
16 janvier 2024
[Y] aux dépens, qui pourront être recouvrés par la SELARL Christian Benoit conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile. M.
2ème chambre
6684eb2ba0de54ff609f81e4
2 juillet 2024
La Selarl Benoit a été désignée en qualité de liquidateur judiciaire.
65a0ea995bbe450008b2cdb0
9 janvier 2024
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE MARNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège : [Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Christian BENOIT
TROISIEME CHAMBRE
6031dfc380b9e1b37c98ae17
14 juin 2018
Représentée par Me Loïc G..., avocat au barreau de Douai Assistée par Me Brigitte A..., avocat au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 19 Avril 2018 tenue par Benoît B... magistrat chargé
6253cd2bbd3db21cbdd92795
12 mars 2015
Benoît A...
1ere Chambre Section 1
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22 avril 2026
KBSO IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Amarande-julie GUYOT, avocate au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMEE Madame [S] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par
Chambre Sociale
65a240037ca18b0008e583c4
12 janvier 2024
GUYOT, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 20 décembre 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 12 janvier 2024 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 12 Janvier 2024, par mise
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