Le programme immobilier de la ZAC prévoit la réalisation d'un quartier mixte mêlant logements, activités, école, crèche, commerces, loisirs associés à l'établissement d'entreprises à haute valeur ajoutée

[K] indique que l'appelante jette des aliments devant l'entrée de l'immeuble, crache dans l'ascenseur, fume dans les parties communes où elle a déjà entreposé un chariot de supermarché.

liste pour les élections de 2008, de prendre l'engagement consensuel et individuel de ne pas solliciter l'attribution, à leur pro't ou à celui de leurs proches, de logements sociaux ou de places de crèche

courriels, que les parties se sont rapprochées dès juin 2010 pour organiser la reprise de la salariée afin de concilier son désir de ' gérer ' la rentrée de son fils aîné à l'école et du cadet à la crèche

de bureaux sans équipement lourd de reprographie ou encore de salles de restaurants, cafés, cantines de dimension réduites recevant moins de 100 personnes ou encore de salles de jeux ou de repos des crèches

Patrick Y..., et de Mme Aileen X..., la victime, qui indique également avoir vu le mari cracher sur son épouse ; qu'une déposition, bien qu'émanant d'un proche parent, ne doit pas et pour cette seule raison

Cette dernière avait déclaré dans une main courante au commissariat, « lorsque j'ai levé le nez de mon ordinateur et que je l'ai regardé, il a soutenu mon regard et a craché tout en continuant de regarder

Monsieur Patrick X... ayant rencontré au préalable celle-ci, - qu'en septembre 2010, elle a fait le choix de cesser de travailler et de garder Sarah, à l'exception du mercredi où celle-ci va dans une crèche

D..., j'ai voulu repartir mais il a voulu discuter, il m'a demandé d'aller plus loin pour pouvoir me " casser la gueule ", j'ai refusé, il m'a craché au visage et poussé, je suis tombé au sol et il m'a

de votre foyer a une santé fragile reconnue sur la liste des pathologies à risque, vous restez mobilisables mais serez affectés si besoin dans des services ne vous mettant pas au contact d'enfants (crèche

Enfin, le requérant n'établit pas contribuer à l'entretien de son fils depuis sa naissance en versant au dossier une facture de crèche d'un montant de 40,92 euros au nom de la mère de l'enfant, quatre

Mme B... a été recrutée par la commune de Bry-sur-Marne le 20 avril 2009 en qualité d’assistante maternelle au sein de la crèche familiale de la commune, sous contrat à durée déterminée.

... aurait été contraint, dans le cadre de ses fonctions, d’effectuer une heure et demie de travail supplémentaire, qui ne lui aurait pas été payée, le 8 juillet 2016, à l’occasion de la fête de la crêche

Investissement est implanté un ensemble immobilier comportant des bâtiments et des parkings dénommé Buroparc, dans lequel sont installées plusieurs entreprises, notamment, selon l'intéressée, une micro-crèche

que par la production non seulement de factures d'achat, établies à son nom avant son incarcération, de denrées alimentaires et de produits infantiles, ainsi que d'une inscription de son fils aîné en crèche

Sont concernées la phase 2a, pour l'ensemble des travaux réalisés sur la " crèche Venelle de la poste " et une partie des travaux sur le secteur " Moulins centre Amaryllis ", une partie de la phase 2b,

D avec l'enfant, des factures de cantine et de crèche libellées aux noms de M. et Mme D, un relevé de compte bancaire de M.

D'autre part, la seule production d'un dossier médical concernant sa fille C, daté du 10 février 2021, ainsi que d'une facture et d'un contrat d'accueil en crèche postérieurs à l'arrêté attaqué, ne permettent

création d'un pôle médico-social comprenant une résidence autonomie de 53 appartements, un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 62 chambres, un pôle de santé et une crèche

qu'il réalisait 5 heures de travail par jour au lieu des 7 heures prévues au contrat ; qu'il justifiait ses retards et ses départs anticipés par la nécessité de récupérer son ou ses enfants à l'école/crèche