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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 11
6349002d63d497adffda41ba
13 octobre 2022
droits avec fracture de la tête du péroné droit non compliquée et une entorse, un traumatisme du genou gauche sans fracture, un traumatisme du pied gauche avec fracture du cuboïde gauche et fracture de
Pôle 6 - Chambre 5
65321b519e4ea48318f5aff1
19 octobre 2023
du travail mentionnant qu'il a coincé son pied droit entre une palette de marchandises et l'appareil de manutention et a présenté une contusion du pied droit, - un compte-rendu de radiographie des genoux
Chambre civile 1-3
662b4408fe25450008314d48
25 avril 2024
[K], Mme [B] présentait les lésions suivantes : " entorse du ligament croisé antérieur de stade 3 genou droit, associée à une entorse du ligament latéral interne de stade 1 du genou homolatéral ".
Chambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc3
15 octobre 2024
maladie du Puy-de-Dôme (la CPAM) d'une déclaration d'accident du travail, le certificat médical initial du même jour mentionnant notamment «AVP véhicule léger avec choc frontal durant son travail, douleur genou
10e Chambre
603668c2e2b84a0a044715cb
29 octobre 2015
[K] a présenté des traumatismes du genou gauche, de la cheville droite avec fracture malléolaire externe, du pied gauche avec fracture sous capitale des troisième, quatrième et cinquième métatarsiens,
Cour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02b
5 février 2008
au niveau des membres inférieurs gênant la station debout, limitant la marche à un quart d'heure en terrain plat, limitant l'accès aux escaliers, de la limitation modérée de mobilité articulaire des genoux
9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e5c549ea05a7cd2db2
26 octobre 2022
; Nature des lésions : 16 - douleurs ; Le certificat médical initial, établi le 8 septembre 2017, fait état d'une douleur fessière droite et autour de la hanche droite, compartiment interne du genou
1re chambre sociale
6040a83031336b630938c525
3 mars 2021
Contre indication au port de charges, à la station debout prolongée, aux contraintes sur le rachis en flexion ou torsion, à la station accroupie ou à genoux, aux travaux bras en l'air au dessus du plan
1ère Chambre
63c79bbdda31367c908eb7f0
17 janvier 2023
chirurgicales, les contraintes liées au séjour en centre de rééducation fonctionnelle et aux nombreuses séances de kinésithérapie, ainsi que les douleurs chroniques au niveau de la jambe gauche et du genou
Chambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc288d
19 janvier 2023
l'IDE devait intervenir et qu'en attendant, elles ont décidé de lui faire une blague, qu'elles ont organisé une mise en scène dans la chambre de la résidente, que Mme [U] s'est mise au pied du lit à genou
Chambre Commerciale
642e75f48b510604f5bc1f94
5 avril 2023
d'un certificat du docteur [Z] (orthopédiste) en date du 26 septembre 2019, les éléments suivants : '...depuis mars 2017, date à laquelle il a été victime d'un AVP, il allègue une dégradation de son genou
Chambre 1-6
66b30df82f025c562a9888a9
6 août 2024
traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale ; un traumatisme du rachis dorsal avec fracture comminutive de T5 ; un traumatisme thoracique droit avec fractures de côtes ; un traumatisme du genou
696b654acdc6046d47a1bbde
13 janvier 2026
arrêt de travail du 28 novembre 2014 au 31 janvier 2016 pour accident du travail alors qu'il s'était tordu la cheville en descendant d'une camionnette (calcanéum fissuré et lésion du ménisque interne, genou
Pôle 6 - Chambre 8
69733b76cdc6046d47664f5e
22 janvier 2026
Un agent, qui s'avère être Monsieur [X], a remarqué qu'elle avait mal au genou et lui a proposé son aide. Elle l'a acceptée.
6789fc4811ec33b4fa0f17ba
16 janvier 2025
Le médecin a caractérisé un état séquellaire compte tenu d'un syndrome cervical postérieur, d'une gêne douloureuse du genou droit et du retentissement psychologique.
CHAMBRE 8 SECTION 1
686768a3dd25744ff781d569
3 juillet 2025
Mme [C] a été victime d'un accident le 14 mars 2015 au cours duquel elle a été blessée au genou droit.
Chambre civile 1-7
6878840863001e49f9f269e5
15 juillet 2025
[Z] dit qu'il avait mal à son genou droit et que ce dernier présente bien une ancienne cicatrice à son genou.
Chambre 4 A
653ca60583c9498318209c59
17 octobre 2023
La salariée a déclaré un accident du travail lié à une douleur au genou, le 02 avril 2019 entraînant un arrêt de travail du 02 au 07 avril 2019.
Chambre 1-3
5fdb27deeff443bc9023b7a2
4 avril 2019
[E] a souffert depuis l'accident que dans un premier temps il a souffert de « contusions du rachis cervical et dorsal du genou droit et du pied gauche » (certificats du Docteur [R], médecin traitant, des
1ère chambre civile A
6034a4e36be65d910ab4e0a7
27 octobre 2016
. **** [W] [K], né le [Date naissance 1] 2000, a présenté le 7 septembre 2001 une impotence fonctionnelle du membre inférieur gauche avec un genou gauche enflé et chaud.
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