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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 11

6349002d63d497adffda41ba

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

droits avec fracture de la tête du péroné droit non compliquée et une entorse, un traumatisme du genou gauche sans fracture, un traumatisme du pied gauche avec fracture du cuboïde gauche et fracture de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65321b519e4ea48318f5aff1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

du travail mentionnant qu'il a coincé son pied droit entre une palette de marchandises et l'appareil de manutention et a présenté une contusion du pied droit, - un compte-rendu de radiographie des genoux

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

662b4408fe25450008314d48

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[K], Mme [B] présentait les lésions suivantes : " entorse du ligament croisé antérieur de stade 3 genou droit, associée à une entorse du ligament latéral interne de stade 1 du genou homolatéral ".

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bc3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

maladie du Puy-de-Dôme (la CPAM) d'une déclaration d'accident du travail, le certificat médical initial du même jour mentionnant notamment «AVP véhicule léger avec choc frontal durant son travail, douleur genou

Source officielle
CA

10e Chambre

603668c2e2b84a0a044715cb

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

[K] a présenté des traumatismes du genou gauche, de la cheville droite avec fracture malléolaire externe, du pied gauche avec fracture sous capitale des troisième, quatrième et cinquième métatarsiens,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a02b

Appel

5 février 2008

5 février 2008

au niveau des membres inférieurs gênant la station debout, limitant la marche à un quart d'heure en terrain plat, limitant l'accès aux escaliers, de la limitation modérée de mobilité articulaire des genoux

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e5c549ea05a7cd2db2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

; Nature des lésions : 16 - douleurs ; Le certificat médical initial, établi le 8 septembre 2017, fait état d'une douleur fessière droite et autour de la hanche droite, compartiment interne du genou

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6040a83031336b630938c525

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

Contre indication au port de charges, à la station debout prolongée, aux contraintes sur le rachis en flexion ou torsion, à la station accroupie ou à genoux, aux travaux bras en l'air au dessus du plan

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbdda31367c908eb7f0

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

chirurgicales, les contraintes liées au séjour en centre de rééducation fonctionnelle et aux nombreuses séances de kinésithérapie, ainsi que les douleurs chroniques au niveau de la jambe gauche et du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43299066fd7c90fc288d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

l'IDE devait intervenir et qu'en attendant, elles ont décidé de lui faire une blague, qu'elles ont organisé une mise en scène dans la chambre de la résidente, que Mme [U] s'est mise au pied du lit à genou

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

642e75f48b510604f5bc1f94

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

d'un certificat du docteur [Z] (orthopédiste) en date du 26 septembre 2019, les éléments suivants : '...depuis mars 2017, date à laquelle il a été victime d'un AVP, il allègue une dégradation de son genou

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df82f025c562a9888a9

Appel

6 août 2024

6 août 2024

traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale ; un traumatisme du rachis dorsal avec fracture comminutive de T5 ; un traumatisme thoracique droit avec fractures de côtes ; un traumatisme du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b654acdc6046d47a1bbde

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

arrêt de travail du 28 novembre 2014 au 31 janvier 2016 pour accident du travail alors qu'il s'était tordu la cheville en descendant d'une camionnette (calcanéum fissuré et lésion du ménisque interne, genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69733b76cdc6046d47664f5e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Un agent, qui s'avère être Monsieur [X], a remarqué qu'elle avait mal au genou et lui a proposé son aide. Elle l'a acceptée.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4811ec33b4fa0f17ba

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le médecin a caractérisé un état séquellaire compte tenu d'un syndrome cervical postérieur, d'une gêne douloureuse du genou droit et du retentissement psychologique.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

686768a3dd25744ff781d569

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mme [C] a été victime d'un accident le 14 mars 2015 au cours duquel elle a été blessée au genou droit.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6878840863001e49f9f269e5

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[Z] dit qu'il avait mal à son genou droit et que ce dernier présente bien une ancienne cicatrice à son genou.

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CA

Chambre 4 A

653ca60583c9498318209c59

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

La salariée a déclaré un accident du travail lié à une douleur au genou, le 02 avril 2019 entraînant un arrêt de travail du 02 au 07 avril 2019.

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CA

Chambre 1-3

5fdb27deeff443bc9023b7a2

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

[E] a souffert depuis l'accident que dans un premier temps il a souffert de « contusions du rachis cervical et dorsal du genou droit et du pied gauche » (certificats du Docteur [R], médecin traitant, des

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6034a4e36be65d910ab4e0a7

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

. **** [W] [K], né le [Date naissance 1] 2000, a présenté le 7 septembre 2001 une impotence fonctionnelle du membre inférieur gauche avec un genou gauche enflé et chaud.

Source officielle

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