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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de John Lucien C..., appelantc/Nathalie Z

6253cda4bd3db21cbdd93f8a

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

John Lucien Y...                  : Me Stéphanie D..., avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Nathalie Z... E...             

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603697e4a597563a649e22eb

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 Octobre 2014 -Tribunal d'Instance de Paris 17ème - RG n° 1214000299 APPELANTE SA ADOMA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie JOUAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91472

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 16 avril 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91480

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9175f

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91760

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91784

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c51

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d77

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d83

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dbb

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Madame Micheline BENJAMIN, Conseiller Madame BART Marie, Vice-Président placée près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f16

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Micheline BENJAMIN, Conseiller Madame BART Marie, Vice-Président placée près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893c0

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Mesdames Elisabeth-Gabriele X..., Margot-Ursula X..., Rosemarie X...et Johanna-Michaela X...ont interjeté appel du jugement par acte du 20 août 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908bb

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

d'Antisanti ont été établis pour les besoins de la cause ; Qu'elle travaille tous les jours et ne peut effectuer plus d'heures ; que la fille aînée assume ses charges ; que durant le placement de Johanna

Source officielle
CA

Chambre Civile

6566e3db18106f8318ba9fd3

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

de l'exécution de CAYENNE, décision attaquée en date du 07 Décembre 2020, enregistrée sous le n° 20/00569 APPELANTE : Madame [R] [P] [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Clémence JOUAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b53

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

John Sylvanus Y...a interjeté appel le 5 janvier 2012 dudit jugement dont il a reçu notification le 7 décembre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8955e

Appel

26 février 2006

26 février 2006

LES ETABLISSEMENTS JOHN Y...

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a171329d1cb8b24af0b

Appel

14 août 2024

14 août 2024

[S] [U] né le 13 janvier 1972 à [Localité 1], de nationalité slovaque ayant pour conseil en première instance, Me Johanna Prevost, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6360ca793c369c7f74996fb1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

ADOMA [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée et assistée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0226 INTIME Monsieur [H] [I] [Adresse 3] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb4

Appel

19 août 2013

19 août 2013

France Y... et de Mme Johanna Z... toutes sommes, deniers ou valeurs qu'elle peut ou pourra avoir ou devoir à quelque titre que ce soit à M.

Source officielle

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