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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Vu le désistement d'appel de John Lucien C..., appelantc/Nathalie Z
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13 mars 2018
John Lucien Y... : Me Stéphanie D..., avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Nathalie Z... E...
Pôle 1 - Chambre 3
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29 septembre 2015
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 Octobre 2014 -Tribunal d'Instance de Paris 17ème - RG n° 1214000299 APPELANTE SA ADOMA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie JOUAN
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16 avril 2014
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 16 avril 2014.
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GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
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11 juin 2014
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Johanna SAUDAN.
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12 novembre 2014
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9 décembre 2014
, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna
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10 décembre 2013
composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Madame Micheline BENJAMIN, Conseiller Madame BART Marie, Vice-Président placée près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna
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15 janvier 2014
composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Micheline BENJAMIN, Conseiller Madame BART Marie, Vice-Président placée près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna
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14 février 2006
Mesdames Elisabeth-Gabriele X..., Margot-Ursula X..., Rosemarie X...et Johanna-Michaela X...ont interjeté appel du jugement par acte du 20 août 2003.
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10 juillet 2013
d'Antisanti ont été établis pour les besoins de la cause ; Qu'elle travaille tous les jours et ne peut effectuer plus d'heures ; que la fille aînée assume ses charges ; que durant le placement de Johanna
Chambre Civile
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26 juillet 2023
de l'exécution de CAYENNE, décision attaquée en date du 07 Décembre 2020, enregistrée sous le n° 20/00569 APPELANTE : Madame [R] [P] [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Clémence JOUAN
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7 octobre 2013
John Sylvanus Y...a interjeté appel le 5 janvier 2012 dudit jugement dont il a reçu notification le 7 décembre 2011.
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26 février 2006
LES ETABLISSEMENTS JOHN Y...
Pôle 1 - Chambre 11
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14 août 2024
[S] [U] né le 13 janvier 1972 à [Localité 1], de nationalité slovaque ayant pour conseil en première instance, Me Johanna Prevost, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Pôle 4 - Chambre 3
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27 octobre 2022
ADOMA [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée et assistée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0226 INTIME Monsieur [H] [I] [Adresse 3] [Adresse
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19 août 2013
France Y... et de Mme Johanna Z... toutes sommes, deniers ou valeurs qu'elle peut ou pourra avoir ou devoir à quelque titre que ce soit à M.
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