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1 192 résultats pour « Mayer Blondeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac27603bf88a1884799

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 03 juillet 2024, Jean-Yves POURRET, Conseiller chargé du rapport et Frédéric BLANC

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1165f178dc2492b0faa6

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

A compter de mai 1993, M.

Source officielle
CA

6e Chambre C

616258fba2370d151415ac40

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Marie-claude

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162c50e1e6e055673490860

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Localité 5] ni comparant, ni représenté Madame [N] [M] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Katia SZLEPER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0942 substitué par Me Camille BLONDEL

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696785d6cdc6046d47425139

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Frédéric BLANC, conseiller, Mme Marie GUERIN, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 03 novembre 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6867689ddd25744ff781d513

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par requête du 18 mai 2021, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21411_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

A B, représenté par Me Blondeaut, de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée BPG Avocats, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'appeler en la cause la société

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6867689ddd25744ff781d519

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67820aa7d30fbdc4c17b9c2d

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente de chambre, Présidente Mme Marie SALORD, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ed74ef9f00086f664c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Le certificat médical du 28 février prescrit un arrêt de travail jusqu'au 1er mai 2017. L'intéressé est décédé dans l'intervalle.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0965ca6d8d0f8ef683f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Un troisième contrat à durée déterminée a été signé pour la période du 30 décembre 2016 au 4 mars 2017 dans les mêmes conditions.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac17603bf88a1884789

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE : Mme [V] [L], née le 25 décembre 1963, a été embauchée le 5 mai 1997 par la société à responsabilité limitée (SARL) Euro Marbles, en qualité de secrétaire comptable.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60329a3d7befbe0ec22e1f6e

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Par ordonnance de référé du 2 mai 1989, une mesure d'expertise judiciaire a été décidée, confiée à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

661a20364cfa010008a2d851

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Philippe BLONDEAU, conseiller Greffier : Mme Fatma DEVECI, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

631addc2f575634f1371ec2e

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, Assistés lors des débats de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

635236ad8c924eadffcc4798

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 31 août 2022, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6148616ed0f8cd4fd6

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Sociale -Section A ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'une décision (N° RG F 19/00385) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VIENNE en date du 02 mars 2021 suivant déclaration

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d5e717cdc6046d477b789f

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[C] [X] né le 10 mars 1980 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis substitué

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660cf25f7c1ccb0008628d29

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 02 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/03109 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POKR Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 MAI

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fd973fc9fafaf6162e762ab

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250, avocat postulant Assistée de Me Alexandre BLONDIEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1517, avocat plaidant

Source officielle

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