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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb3705e2fbe7c9004399f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

l'espèce, aux termes de la lettre de rupture du 22 septembre 2016, il est reproché au salarié': -Des retards répétitifs, insubordination, service de la clientèle avec un téléphone portable accroché à l'oreille

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63bfb3705e2fbe7c900439a1

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[W] s'est ensuite retournée avec son téléphone portable à l'oreille et vous aurait dit à voix basse : « attends deux secondes ».

Source officielle
CA

17e chambre

627ca8e24781dc057dee7dcf

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

De par votre comportement, vous avez transgressé aux règles du code de la route qui interdit aux conducteurs de porter à l'oreille tout dispositif susceptible d'émettre du son (oreillettes, kit téléphone

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1427cb8fa004f57da021

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 21 février 2023 sans opposition des parties devant Pascale FOUQUET, conseiller rapporteur, assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1427cb8fa004f57da023

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 21 février 2023 sans opposition des parties devant Pascale FOUQUET, conseiller rapporteur, assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

2ème Chambre

67c69aa0fb88929976ac1636

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

275 490 dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b16a1775905dba3bc9a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

-C'est l'entreprise qui a fait la sourde oreille, a décidé de ne plus effectuer les travaux. Il n'est pas établi qu'il a empêché l'intervention, l'a interdite.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69d8892bcdc6046d47ba7984

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a une personne qui c'est trop venté et certaines oreilles étaient là (des compagnons). Par contre je viens d'apprendre que certaines personnes (je n'ai pas les nom) ont vu fuir le matos ...'

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700981e733ee26982d67

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

été témoins mais n'ont pris aucune mesure de sécurisation, et c'est en rentrant chez moi au moment du déjeuner, que je me suis effondré sur une table de la maison avec du sang qui s'écoulait de mes oreilles

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6618cf057935f50008be41e9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

En l'espèce, il est établi que le salarié a été victime d'un accident du travail le 28 août 2010 lui occasionnant des brulures au cou, à l'arrière de l'oreille gauche, à l'avant-bras droit et à la main

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

678b43a9c6ad78dd9cf0d412

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ces E.P.i peuvent être (sans que Ia liste dé'nie ci-dessous ne soit exhaustive) : -bouchons d'oreille, qui doivent être utilisés à chaque fois que le volume sonore devient gênant ou dangereux pour la

Source officielle
CA

Chambre sociale

68709b89123db6632de31782

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Sont retranscrits les propos entre deux hommes, le conducteur d'un véhicule et son passager décrit comme étant «'un homme de couleur de type africain avec des écouteurs dans les oreilles et une paire de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678f3a2c02aacdb03783fdd5

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Il se comportait comme un patron arrogant et souvent un portable fixe à l'oreille. Il communiquait rarement avec les conducteurs.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dcd2de5aa0323224dac0

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

laquelle le 12 octobre 2021, Mme [D] [W] a porté sa main au visage de celle-ci et lui a arraché son masque en lui disant qu'elle voulait voir son visage en lui parlant, que Mme [E] a alors eu mal à l'oreille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67932fe89097fd849ae8ac58

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

remise en service, mais continue de produire un bruit insupportable rendant extrêmement difficile l'occupation de son logement, notamment la nuit en période de chauffe alors que malgré des bouchons d'oreilles

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ee177251255e24994fc419

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

L'UDAF des Ardennes verse aux débats des photographies d'équipements neufs tels qu'oreillers, linge de lit.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ee177251255e24994fc41b

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

L'UDAF des Ardennes verse aux débats des photographies d'équipements neufs tels qu'oreillers, linge de lit.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

660f9520a40f8b0008cb7a89

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Vous n'y avez prêté aucune oreille attentive. Je ne peux plus travailler dans de telles conditions, je suis stressé et très affecté par cette situation.

Source officielle
CA

6e chambre

5fca607e0686c047f7bdb92b

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

A seize heures onze, (') il se manipule le cou avec ses mains à plusieurs reprises en allant des oreilles jusqu'au menton ». Cependant, la pièce 14 de l'employeur titrée « photographie de M. 

Source officielle
CA

9e Chambre C

603217d95a579c4f7c6a4ee6

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

[D] se place une fois encore derrière moi, il me touche le lobe de mon oreille et essaie de me remettre les cheveux derrière, je me lève, le repousse ; je me désole de ne pas avoir la force de réagir ;

Source officielle

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