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9 589 résultats pour « Virchaux-Arnaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e Chambre A

616250f3929f6bffa995b2f4

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

APPELANTS Madame [A] [P] née le [Date naissance 2] 1955 à , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Françoise ARNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b4

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article 785 du NCPC ENTRE : SARL TRADEX INTERNATIONAL 23 bd Pasteur63035 CLERMONT FERRAND Représentant : la SCP GOUTET-ARNAUD

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0d13c25a97f0381f4b98

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

INTIMEE Madame [H] [R], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

615e0d53c25a97f0381f4cd4

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

Octobre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section RG n° 10/14123 APPELANT Monsieur [E] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9356b

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

ROUEN Madame Laurence X... ... 76160 SAINT JACQUES SUR DARNETAL Représentée et assistée par Me Isabelle ENARD-BAZIRE de la SELARL ENARD-BAZIRE, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉS : Monsieur Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Cc/SCI PALMYRE

6253cda8bd3db21cbdd940b8

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

c/ SCI PALMYRE SARL RIO SARL QUO VADIS VM Formule exécutoire le : à : -Maître Arnaud GERVAIS -Maître Pascal GUERIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 03 JUILLET 2018

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d5

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

APPELANTE : SAS MAXIMO Avenue Goubet 55840 THIERVILLE SUR MEUSE représentée par Maître Aurélie ARNAUD, substituant Maître Valérie SCETBON (SCP), avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : CAISSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b02f

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Armand X... ... ... Représentée par Me LECOMPTE, avocat au barreau de CAMBRAI M. Frédéric X... ès qualités d' ayant droit de Armand X... ... ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69ef1ae2cdc6046d47afe130

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

UNEXPECTED, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a1fb80bcdc6046d47e8e62b

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

. **** APPELANT : Monsieur [G] [I] né le 11 Juillet 1995 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Arnaud FOUQUAUT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac00

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

demeurant ... 75015 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Yves SCHMIDT, avocat au barreau de PARIS, toque : R145 Madame Ariane Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6e1

Appel

8 février 2011

8 février 2011

X... ... 91160 LONGJUMEAU représenté par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 SCP KUHN SCP Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f4

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Armand Y...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

61639201c171f9a1fe14c4be

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

la Cour assisté de Maître BIOLI Marie-Paule, avocat au barreau de PARIS, toque : P 266 INTIMEE Société NOUVELLE DU JOURNAL DE L'HUMANITE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP ARNAUDY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878ae

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

FRANCAISE "FNMF" 255, rue de Vaugirard 75015 PARIS représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MONROZIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(E/S) Madame Marie-Armande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb39

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean François CAMINADE, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Arnaud

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

634a4f66acdcd6adff75aa1c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

SAINT GERVAIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud BERNARD de l'AARPI ARC PARIS AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69e1d90fcdc6046d478a5edf

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ALEXIA Représentant : Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ Me Michel ARNAUD M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68edd8f387178132e1935062

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 834 983 439 00029 [Adresse 2] [Adresse 2], dont le siège social se situe au [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

RETENTIONS

68edd8ff87178132e1935170

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[W] [S] né le 03 Mai 1996 à [Localité 2] (ALGERIE) ([Localité 1] Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 6] 2 Maître Arnaud BOUILLET, avocat au barreau

Source officielle

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