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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9f6
10 avril 2008
Attendu qu'il n'est en outre nullement établi que les boîtiers cassés et le non-raccordement de certains câbles soient le fait de la société DB MARINE, le bateau ayant été de fait abandonné sur le chantier
CHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b3413a8b69b32bf13e
1 juillet 2022
[I] du 19 février 2018 indiquant avoir constaté fin juillet 2017 en début d'après-midi que le chantier Nexity de Montluel avait été abandonné pour ses congés par M.
6253c8b1bd3db21cbdd85ffa
19 mars 2002
Z..., qui avait selon Ridha O... réussi à s'emparer du bâton qu'il aurait abandonné près d'un chantier, se réfugiait au magasin CONTINENT où les trois témoins déjà cités plus haut pouvaient constater qu'il
1ere Chambre Section 1
65aa2f3f009f81000890dc43
16 janvier 2024
Elle indique que le chantier a été achevé le 19 décembre 2012.
14e chambre
64422a1bd2fa6fd0f8040670
20 avril 2023
projet Hawaï en fonction des études techniques, qu'elle n'a négocié aucune clause garantissant la mise en oeuvre de ce projet et que le prix de cession n'a été payé qu'après information du risque d'abandon
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01801_20241017
17 octobre 2024
technique de sa proposition de raccordement de la chaufferie au complexe sportif, le groupement de maîtrise d'œuvre a ainsi commis une faute dans sa mission de conception de cet ouvrage qui a conduit à l'abandon
Chambre 2 A
69f4426acdc6046d472e7fd0
30 avril 2026
Elle considère que le chantier a été abandonné du fait du refus de Mme [O] d'accepter des travaux supplémentaires.
1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b24
5 juillet 2022
En réponse à un dire faisant observer que la galvanisation initialement prévue avait été abandonnée en cours de chantier, l'expert observe qu'il appartenait à l'entrepreneur professionnel de préciser à
Chambre Sociale
67820aaad30fbdc4c17b9c5f
9 janvier 2025
En effet, 1) Le 27 septembre 2021, vous avez abandonné votre poste en tant que capitaine du bateau Vaitimi 9.
1ère Chambre
6a0d49d9cdc6046d4745af56
19 mai 2026
Une demande de permis de construire modificatif a été refusée par la mairie le 4 juillet 2023 et le chantier a été abandonné.
6253c9ddbd3db21cbdd8963a
15 mai 2007
Nous vous notifions par la présente votre licenciement qui prend effet dès réception de la présente lettre, sans préavis ni indemnités pour faute grave pour le motif suivant : abandon de poste.
6253cbe8bd3db21cbdd8e994
5 décembre 2011
de son poste de travail depuis le 15 avril 2008, en plein chantier, cette attitude rendant impossible, selon lui, la poursuite de son activité professionnelle dans l'entreprise.
69e1c723cdc6046d4788f3fd
16 avril 2026
Par courrier recommandé avec accusé de réception du 6 octobre 2020, les époux [I] ont, par l'intermédiaire de leur conseil, mis en demeure la société LND d'avoir à reprendre le chantier abandonné par elle
6ème Chambre
DCA_21PA03276_20241003
3 octobre 2024
, et PBi le prix de bordereau correspondant aux travaux abandonnés ". 33.
5ème chambre sociale PH
653ca62e83c9498318209ce0
26 octobre 2023
En date du 01 août 2019 nous avons préparé le camion pour un autre chantier et le matin du 2 août 2019 à 08h00 on nous a informé d'aller sur le chantier de la SCI LA MAISON.
6253ca00bd3db21cbdd89c99
26 novembre 2007
Y... expose qu'au début du chantier il a appris que le groupe Camif rencontrait des difficultés financières et qu'il a "freiné le chantier dans le souci de ne pas nuire financièrement à son client et aux
6253c92fbd3db21cbdd8781b
21 septembre 2005
Le chef de chantier puis le directeur technique vous ont expliqué... que l'engin ne présentait aucun danger et vous ont demandé de reprendre votre poste.
3ème chambre
678b43a7c6ad78dd9cf0d3fe
17 janvier 2025
A défaut, elles sont réputées abandonnées par les parties.
CHAMBRE SOCIALE
642d1427cb8fa004f57da023
4 avril 2023
[T], ancien associé de la DGLP holding - l'abandon de poste du salarié résulte d'un acte volontaire comme en atteste Mme [O], comptable - il existe une cause réelle et sérieuse du licenciement 2)
6253ca12bd3db21cbdd89f6f
31 janvier 2008
François et de X...Chantal De nationalité française, conducteur de travaux Demeurant ...
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