Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 27 février 2013, adressée le 1er mars 2013 et reçue le 5 mars 2013, monsieur Alain X... a formé recours à l'encontre de l'ordonnance de taxe en

[L] alias [I] [C] X SE DISANT [R] né le 20 Mai 1975 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Vu l'ordonnance en date du 25 juin 2022 rendue par le Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal

[K] [U] [B] alias [L] [H], par l'intermédiaire de l'interprète ont présenté leurs observations ; M.

G : 07 / 00564 Décision attaquée : du 14 mars 2007 Origine : tribunal paritaire des baux ruraux de CLAMECY M. Daniel X... M. Alain X... C / Mme Marie-Noëlle Y... épouse Z...

Alain Marc Z...

Par arrêté du 17 mai 2021, le maire de la commune de Chorges a délivré une décision de non opposition à la déclaration de travaux déposée par M.

Alias C... née le 01 Janvier 1971 à NGHE AN (VIET-NAM) Fille de D... et de A... De nationalité vietnamienne, mariée Sans profession Demeurant ...

Par requête en date du 5 juin 2024, le Préfet des Bouches du Rhône a sollicité que la mesure de rétention administrative de Monsieur [N] [F] alias [M] [V], alias [E] [B], alias [X] [Z], alias [S] [R] soit

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Karine Marie-Françoise Aline A... épouse Y...

Le 4 mars 2021 [R] [K] alias [T] [L] a été arrêté pour vol aggravé.

2009 reçu le 24 mars 2009, Madame Béranger divorcée Y...a rejeté la proposition de la commune et maintenu le prix mentionné dans la déclaration d'aliéner soit 1. 350. 000 euros outre les frais d'agence

Le 10 mars 2017, le même praticien établissait un avis médical aux fins de la saisine du juge des libertés et de la détention et concluait que les troubles mentaux constatés de Alain Z... impliquaient

DEMANDERESSE A LA REQUÊTE AXA FRANCE IARD, en qualité d'assureur de la société MAP venant aux droits de la société Renaud Tarrazi, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la

Selon conclusions d'incident notifiées le 13 mars 2025, la société Axens demande au conseiller de la mise en état de statuer ce que de droit sur la demande de radiation.

Le 27 janvier 2003, Monsieur Alain X... a été victime d'un accident du travail, n'a jamais retravaillé et fut licencié par la suite pour inaptitude le 23 mars 2005.

Dominique F..., Mme Anne-Marie E... divorcée F..., M. Eric Q..., la société MAF, la SARL Satras, M.

A... a sollicité son placement en disponibilité par un courrier du 12 mars 2021, reçu par le SISAD de Chamalières-Royat le 15 mars suivant.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE MAI DEUX MILLE ONZE Ch. civile A ARRET No du 04 MAI 2011 R.

Vu la note en délibéré déposée par Monsieur Joseph Xavier Y... le 8 mars 2011 et régulièrement signifiée à la SARL STRADIMARE et Monsieur Pierre Alain X... portant communication à ces derniers de la requête

[F] [L], né le 08 Mai 1962 à [Localité 3] (PORTUGAL), de nationalité Portugaise, et de son conseil Maître Laura DESVERGNES, Vu la procédure suivie contre Monsieur [V] [F] [J] [O] alias [F] [L], né