La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

répertoire général : S 15/ 03235 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 14/ 06109 APPELANT Monsieur Bernard

Bernard Rousseau, président de chambre, et Mme Françoise Gaudin, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.

née le 20 juillet 1955 à CORTA ... 20260 LUMIO ayant pour avocat Me Marc MONDOLONI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Me Bernard Y...

cour : Jugement rendu le 17 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Agriculture No RG : 13/ 00207 Copies exécutoires délivrées à : Me Barbara BERNARD

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Madame Françoise GAUDIN, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Bernard Rousseau, président de chambre, et Madame Françoise Gaudin, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 17 Décembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.

***** RG : 07 / 01196 ET 07 / 01342 JUGEMENT du Conseil de prud'hommes de SOISSONS (REFERENCE DOSSIER No RG 05 / 00024) en date du 14 FEVRIER 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Bernard

Par mémoire enregistré le 26 mars 2025, la société Campenon Bernard Dauphiné Savoie, succédant à la société Campenon Bernard Dauphiné Ardèche, soutient, en réplique à la mesure d'instruction accomplie

E... tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Madame Veuve ROCCA B... née SOL F..., décédé le 5 juillet 1999 Route de Saliccio 20115 PIANA défaillant Monsieur Lucien Z... 4 Cours Léon Bérard

[X] [C] et la SCI DIFFUSION ESPACE BESNARD aux entiers dépens de procédure.

Vu le recours formé par : Maître Anne BERNARD-DUSSAULX [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante , non représentée Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats

[Localité 7], décision attaquée en date du 21 Avril 2023, enregistrée sous le n° 23/00026 Madame [Y] [D] [S] Profession : consultante administrative [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Bernard

au barreau de DOUAI APPELANT Madame [N] [W] assistée de l'AHSS del'UDAF curateur renforcé Association tutélaire : [Adresse 3]) [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle SEILLIEZ-BERNARD