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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétentions
6868b37f75a2d196dbc191c5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
les informant que l'audience sera tenue le 04 Juillet 2025 à 14 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box
Source officielleRétentions
6868b37f75a2d196dbc191c7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
les informant que l'audience sera tenue le 04 Juillet 2025 à 14 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box
Source officielleRétentions
6878846f63001e49f9f26b15
15 juillet 2025
15 juillet 2025
informant que l'audience sera tenue le 15 Juillet 2025 à 15 H 00, L'avocate et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, au sein du box
Source officielleRétentions
687b269730e6dd8e1529be35
18 juillet 2025
18 juillet 2025
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, entre le box dédié du centre de rétention administrative de [5] et la salle d'audience
Source officielleRétentions
687b269730e6dd8e1529be37
18 juillet 2025
18 juillet 2025
écrites du Préfet du Var reçues par courriel au greffe le 17 juillet 2025, L'avocate et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
687b269730e6dd8e1529be39
18 juillet 2025
18 juillet 2025
les informant que l'audience sera tenue le 18 Juillet 2025 à 10 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
688af897aac506b5d705d04d
30 juillet 2025
30 juillet 2025
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
6864c05c17fdd29c296517b0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
les informant que l'audience sera tenue le 01 Juillet 2025 à 09 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67ef6c829a9834ffd825fb15
3 avril 2025
3 avril 2025
crédits effectués par son mari sauf le crédit immobilier, avait de petits revenus, était âgée de 60 ans, travaillait dans le milieu hospitalier, avait deux enfants encore à charge, avait dû prendre un box
Source officielleRétentions
660e43110740db0008fa9443
3 avril 2024
3 avril 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
6597ab2bade3490008c31272
4 janvier 2024
4 janvier 2024
janvier 2024, Vu l'avis du ministère public en date du 4 janvier 2024, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
65aa285da34ad10008581b13
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocat commis d'office pour l'audience de 18 Janvier 2024 à 10 H 30 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
65ab732936bfc00008d68cc8
18 août 2023
18 août 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
65ab734136bfc00008d68cd4
22 août 2023
22 août 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
65ab735a36bfc00008d68ce0
23 août 2023
23 août 2023
désignation d'un avocat commis d'office pour l'audience 23 Août 2023 à 14 H 00 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielle12e chambre
60326b267dcc649fc2605654
6 février 2018
6 février 2018
légal à compter du 1er décembre 2015, - ordonné la restitution à la société Negsys par la société KS logistique du matériel livré le 8 septembre constitué : d'une imprimante et alimentation, d'une Box
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616294cedb5ccebfe3f3a5c4
24 octobre 2013
24 octobre 2013
annexe le bail existant pour être annexé au cahier des conditions de vente ; ' sur la vente de plusieurs biens distincts - la saisie portant sur un appartement (lot 207), une cave (lot 320) et deux box
Source officielle3e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e831
12 avril 2012
12 avril 2012
occasionnant des désordres sur les réseaux * la fissuration du mur du bâtiment 2 * la dégradation du bac acier en plafond de la travée d'agrandissement du bâtiment 4 * aciers à béton apparents en plafond des box
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85167
27 octobre 2000
27 octobre 2000
Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION PARTIELLE APPELANTE : Société VIRGIN CHEMICALS Ltd, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège CRAIGMUIR CHAMBERS PO BOX
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8516f
27 octobre 2000
27 octobre 2000
Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION PARTIELLE APPELANTE : Société VIRGIN CHEMICALS Ltd, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège CRAIGMUIR CHAMBERS PO BOX
Source officiellePage 48 sur 111