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2 016 résultats pour « Foucaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6318342a0876004f131a5e62

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Madame Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fcf

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

Par avis du 17 mai 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d1fc462f5393e2eb44919

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Madame Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465928c024d1adffef74f7

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

de l'audience publique des débats, tenue le 21 juin 2022 avec l'assistance de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Michel FICAGNA, Président, - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321a5c9e4ea48318f5aad2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 27 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

644b6377c51457d0f882dc33

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 21 février 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

644b6379c51457d0f882dc45

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 21 février 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

644b6379c51457d0f882dc47

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 21 février 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

64fab9d10f624005e653f4c1

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 16 mai 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711fab47603bf88a18846a1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f8a9482fcecad732ff4f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LAVAL, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6870a1805b6604a26aae8905

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

l'audience publique des débats, tenue le 20 mai 2025 avec l'assistance de Madame Sylvie LAVAL, Greffière , à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6870a1805b6604a26aae8907

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

l'audience publique des débats, tenue le 20 mai 2025 avec l'assistance de Madame Sylvie LAVAL, Greffière , à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f8af54b5ff6e72c961250a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6718948bd8ceca1cd7018fba

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dfe3354955cf78ced584

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94eda40f8b0008cb730b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94eda40f8b0008cb730d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b58f3502b828318c4e36d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 17 octobre 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba81

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur LIMOUJOUX, Conseillers : Mademoiselle DELAFOLLIE, Monsieur BRISSET- FOUCAULT, Bordereau No

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FOUCAUD, Dylan, Morgan

SIREN 810431536Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/09/2026

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Créations

FOUCAUD, Sébastien

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17/09/2026

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