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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
65a0e5d85bbe450008b2cb90
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Mme [X] conteste également le poste « Test en grand » qui serait inclus dans le forfait brise-roche et elle fait état de malfaçons.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be8
11 juin 2003
11 juin 2003
Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON ORDONNANCE DU 11 Juin 2003 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 Juin 2003 par M. LAPEYRE, Président, assisté de Madame ROUILLON, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94446
14 février 2019
14 février 2019
Représentant : Me Jacques SIRET de la SELARL SIRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me THIBAULT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE
Source officielle8ème chambre
6711fac97603bf88a1884825
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Juge des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 11 Mars 2024, enregistrée sous le n° 11-23-0044 Monsieur [R] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef9
5 décembre 2011
5 décembre 2011
né le 28 Février 1939 à LYON (69007) ... 69500 BRON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de la SCP d'avocats LEVY-ROCHE-LEBEL & associés, avocats au barreau de LYON INTIMEE
Source officielle5ème Chambre
6347ac1729ffd2adfff4f280
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DOMOFINANCE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ, absente à l'audience S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
644229f2d2fa6fd0f80404c8
20 avril 2023
20 avril 2023
DES DEMUEYES [Adresse 3] [Localité 7] Monsieur [Y] [L] [Adresse 2] [Localité 8] Madame [S] [H] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre
63c1091cbf9fd47c90a13a58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FLOA venant aux droits de la Banque CASINO [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Madame [Z] [U] [Adresse 1]
Source officielleChambre commerciale 3-1
69cdf87fcdc6046d47d17028
1 avril 2026
1 avril 2026
RCS [Localité 2] n° 342 280 609 [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Caroline GERMAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 87 et Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE
Source officielle3e Chambre A
60370f3e50c8d1a9caa9341b
18 juin 2015
18 juin 2015
Entreprise [B], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean Philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86833
4 mars 2003
4 mars 2003
date du 27 janvier 2003, Monsieur X..., notaire associé sollicite la suspension de l'exécution provisoire assortissant le jugement rendu le 20 décembre 2002 par le Tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b3
2 juillet 2003
2 juillet 2003
. [**][**] DEMANDEUR suivant contredit Monsieur Henri PAGAU CLARAC Haute Roche 44521 OUDON assisté de Me Alexandre VINCENT, avocat DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f9
11 mars 2008
11 mars 2008
PAYS DE LOIRE NANTES APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA VENDEE 61 Rue Alain 85000 LA ROCHE SUR YON Représentée par Mme Brigitte ABERIDE (Représentant légal) en vertu d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c9
19 juin 2012
19 juin 2012
LA CROIX ROUGE FRANCAISE 98 rue Diderot 75694 PARIS CEDEX 14 représentée par Maître Isabelle Goncalves, avocat substituant Maître Thibaut CAYLA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Mademoiselle Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e1b201587f74be0290
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Maître Aude ROMA-COLLIGNON, avocate au barreau des Hautes-Alpes INTIMÉE : [6] Service 3CRAC [Adresse 2] [Localité 4] DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Octobre 2022 Présidée par Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af7a1775905dba3bbe2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[C] [X] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Avril 2023 Présidée par Nathalie PALLE, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des
Source officielle20e chambre
64cc956c0fec5dd96933fa1a
12 avril 2023
12 avril 2023
Copies exécutoires délivrées le : à : [H] [P] épouse [V] [E] [L] [R] (Cabinet AC2M) ORDONNANCE LE DOUZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
Source officielleChambre sociale
62ea102641b41fe2e9b5c9c5
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 juillet 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63d37a0bd1bc2605de4b4949
24 janvier 2023
24 janvier 2023
audiencière, munie d'un pouvoir INTIMÉE : [N] [M] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, non représentée DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Janvier 2023 Présidée par Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de32676b73dd81b96e8c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JOUVÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : D2190 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Source officiellePage 48 sur 1321