CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 430 résultats pour « Plancque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63c10571bf9fd47c90a136f9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, ce qui d'ailleurs lui apportait une valeur ajoutée et les vendeurs, s'en l'en informer, ont récupéré les plaques foyères en fonte, rendant ainsi inutilisable ladite cheminée, - ces plaques foyères

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19204cdc6046d47ece8a6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il a également fait mesurer le 18 décembre 2025 les 'plaques amiante' par l'entreprise Alpijob (entre 5 et 6 mètres de longueur).

Source officielle
CA

Chambre pôle social

670e05fa10ea465c0ffcf906

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[P] a transmis à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (la CPAM) une déclaration de maladie professionnelle au titre de plaques pleurales. Le 30 novembre 2016, M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6780b929b10ab0632f704982

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE [X] [E] SANS EMPLOI Représentée par Me Katell PLANÇON

Source officielle
CA

14e Chambre

616258f8a2370d151415ac20

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Il a fait une déclaration de maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial du 2 juin 2008 constatant des plaques pleurales fibro-hyalines très importantes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f396

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

- sur la poussière dans la bibliothèque : L'expert indique qu'en marchant sur le plancher de l'étage, on constate que de la poussière tombe du plancher, au droit du mur au dessus de la bibliothèque

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e1fb75364b3ebed3bf04fc

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[D] que fin 2020, à l'occasion de la déclaration d'un accident du travail qui serait survenu lors de la manipulation d'une planche, et que la caisse a refusé de prendre en charge comme tel ; que M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

696789cccdc6046d4742e1b7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[G] qui a enlevé les dalles de pierre au sol pour les remplacer par un plancher en chêne, puis par une dalle en béton.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bcde2799a9057d5dd18f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

le passage de l'eau de pluie qui se trouve sur la terrasse et que ces passages de l'eau se retrouvent au plafond proche de l'escalier et sur les murs de la cage d'escalier au niveau de la dalle du plancher

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65b35b451d7564000872dbce

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

En l'espèce, il résulte des éléments du dossier, en particulier du rapport d'expertise judiciaire, que l'immeuble objet du litige est ancien, réalisé en plancher bois, et présentait avant les travaux des

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02678_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

l'arrêté du 5 mars 2019 par lequel le maire de la commune de Salaise-sur-Sanne a délivré un permis de construire à la SNC If Plein Sud pour la construction d'un bâtiment d'activités d'une surface de plancher

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00428_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

solidairement la SARL Berthelemy, les compagnies MMA IARD et Groupama Nord Est à lui verser une somme de 45 000 euros en réparation du préjudice matériel qu'elle subit à raison des désordres affectant le plancher

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163820796ce96677bf0fdc8

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

[Localité 5] a pris le 22 mars 1996 un arrêté de péril aux termes duquel les copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2] ont été mis en demeure de procéder à un étaiement provisoire immédiat du plancher

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02111_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Toutefois, la décision attaquée n’est pas fondée sur une méconnaissance des règles de création de surface de plancher, mais sur le fait que la construction projetée ne respecte pas les exigences fixées

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02086_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

C A a demandé la régularisation de l'extension pour une surface de plancher de 81 m² d'une maison d'habitation d'une surface de 18 m² implantée sur la parcelle cadastrée section AK n° 325 située au 195

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01837_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Cette dernière précise qu'elle détermine un prix " plancher " de revente lui permettant de fixer un prix de vente de nature à dégager une marge positive.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

686763a2a9510a2e90cf2612

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

professionnelle murale qui se trouvait à gauche de l'entrée du cabinet médical à l'intérieur de l'immeuble, précise qu'au cas où [P] [R] ne serait pas en possession de cette plaque, il incombe à la SCI

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT03557_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Rennes a délivré un permis de construire à la SA Groupe Launay, ainsi que la décision par laquelle elle a rejeté le recours gracieux des requérants, en tant que le projet ne prévoit pas une surface de plancher

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

67ef6faf7985d82da296f729

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

les conclusions expertales et indique que qu'eu égard aux caractéristiques des plaques de coffrage, il n'y a pas d'erreur de positionnement du poêle et ajoute que la fiche technique des plaques " promat

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899f960ca52a2831c0292

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

la porte d'entrée de la maison, les carrelages intérieurs, l'épaisseur de colle du carrelage au niveau des seuils des portes-fenêtres des chambres, du faux aplomb du mur de la salle de bains et les plaques

Source officielle

Page 48 sur 572

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.