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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
63c10571bf9fd47c90a136f9
12 janvier 2023
, ce qui d'ailleurs lui apportait une valeur ajoutée et les vendeurs, s'en l'en informer, ont récupéré les plaques foyères en fonte, rendant ainsi inutilisable ladite cheminée, - ces plaques foyères
1ère Chambre
69f19204cdc6046d47ece8a6
28 avril 2026
Il a également fait mesurer le 18 décembre 2025 les 'plaques amiante' par l'entreprise Alpijob (entre 5 et 6 mètres de longueur).
Chambre pôle social
670e05fa10ea465c0ffcf906
8 octobre 2024
[P] a transmis à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (la CPAM) une déclaration de maladie professionnelle au titre de plaques pleurales. Le 30 novembre 2016, M.
5ème Chambre
6780b929b10ab0632f704982
9 janvier 2025
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE [X] [E] SANS EMPLOI Représentée par Me Katell PLANÇON
14e Chambre
616258f8a2370d151415ac20
6 mai 2014
Il a fait une déclaration de maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial du 2 juin 2008 constatant des plaques pleurales fibro-hyalines très importantes.
Cour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f396
24 janvier 2012
- sur la poussière dans la bibliothèque : L'expert indique qu'en marchant sur le plancher de l'étage, on constate que de la poussière tombe du plancher, au droit du mur au dessus de la bibliothèque
Chambre Sociale
68e1fb75364b3ebed3bf04fc
3 octobre 2025
[D] que fin 2020, à l'occasion de la déclaration d'un accident du travail qui serait survenu lors de la manipulation d'une planche, et que la caisse a refusé de prendre en charge comme tel ; que M.
1re chambre civile
696789cccdc6046d4742e1b7
13 janvier 2026
[G] qui a enlevé les dalles de pierre au sol pour les remplacer par un plancher en chêne, puis par une dalle en béton.
2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd18f
5 mai 2022
le passage de l'eau de pluie qui se trouve sur la terrasse et que ces passages de l'eau se retrouvent au plafond proche de l'escalier et sur les murs de la cage d'escalier au niveau de la dalle du plancher
Chambre 1-4
65b35b451d7564000872dbce
25 janvier 2024
En l'espèce, il résulte des éléments du dossier, en particulier du rapport d'expertise judiciaire, que l'immeuble objet du litige est ancien, réalisé en plancher bois, et présentait avant les travaux des
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02678_20220614
14 juin 2022
l'arrêté du 5 mars 2019 par lequel le maire de la commune de Salaise-sur-Sanne a délivré un permis de construire à la SNC If Plein Sud pour la construction d'un bâtiment d'activités d'une surface de plancher
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00428_20221011
11 octobre 2022
solidairement la SARL Berthelemy, les compagnies MMA IARD et Groupama Nord Est à lui verser une somme de 45 000 euros en réparation du préjudice matériel qu'elle subit à raison des désordres affectant le plancher
1ère chambre 1ère section
6163820796ce96677bf0fdc8
9 octobre 2008
[Localité 5] a pris le 22 mars 1996 un arrêté de péril aux termes duquel les copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2] ont été mis en demeure de procéder à un étaiement provisoire immédiat du plancher
4ème Chambre
DCA_24VE02111_20251021
21 octobre 2025
Toutefois, la décision attaquée n’est pas fondée sur une méconnaissance des règles de création de surface de plancher, mais sur le fait que la construction projetée ne respecte pas les exigences fixées
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02086_20230613
13 juin 2023
C A a demandé la régularisation de l'extension pour une surface de plancher de 81 m² d'une maison d'habitation d'une surface de 18 m² implantée sur la parcelle cadastrée section AK n° 325 située au 195
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01837_20240425
25 avril 2024
Cette dernière précise qu'elle détermine un prix " plancher " de revente lui permettant de fixer un prix de vente de nature à dégager une marge positive.
Référés Premier Président
686763a2a9510a2e90cf2612
3 juillet 2025
professionnelle murale qui se trouvait à gauche de l'entrée du cabinet médical à l'intérieur de l'immeuble, précise qu'au cas où [P] [R] ne serait pas en possession de cette plaque, il incombe à la SCI
5ème chambre
DCA_21NT03557_20230214
14 février 2023
Rennes a délivré un permis de construire à la SA Groupe Launay, ainsi que la décision par laquelle elle a rejeté le recours gracieux des requérants, en tant que le projet ne prévoit pas une surface de plancher
CHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6faf7985d82da296f729
3 avril 2025
les conclusions expertales et indique que qu'eu égard aux caractéristiques des plaques de coffrage, il n'y a pas d'erreur de positionnement du poêle et ajoute que la fiche technique des plaques " promat
Chambre 3-3
68e899f960ca52a2831c0292
9 octobre 2025
la porte d'entrée de la maison, les carrelages intérieurs, l'épaisseur de colle du carrelage au niveau des seuils des portes-fenêtres des chambres, du faux aplomb du mur de la salle de bains et les plaques
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