°50, 75, 145), avec le concours en tant que de besoin, de la force publique et d'un serrurier ; condamné par provision la société [I] à payer à la société ID la somme de 32 195,28 euros au titre du solde

grande instance de Montpellier a : - dit l'action de la Sci FIBIE, venant aux droits de la Sci B.S., recevable ; - condamné la Sci B.S. à payer à la Sa B.E.C.I. la somme de 115 020, 13 € à titre de solde

et de la société mandataire BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE : 1) les paiements définitifs réalisés par le SYTRAL ; 2) le procès-verbal de réception des ouvrages ; 3) la demande de paiement du solde

, - dire et juger que les dettes fiscales s'élèvent à 3 128 euros, comprenant : 637 euros de solde de taxe d'habitation 2020, 579 euros de solde de taxe foncière 2020, 754 euros de taxe d'habitation

En laissant se creuser le solde débiteur jusqu'au montant de 22.084,39 € sans stopper le dépassement, la BRED BANQUE POPULAIRE est responsable de l'aggravation du solde débiteur du compte n° 631.05.11.44

à la holding et 14.000 euros en compte courant d'associé solde positif 21.484 euros avril 2022 transfert de 5.000 euros solde postif en fin de mois 15.881 euros mai 2022 transfert de 9.000 euros solde

du compte restant débiteur 5 jours, 6 jours, 4 jours et enfin 17 jours de suite, ce qui a contraint la Banque a rejeter un chèque de 24 630 € émis le 18 avril 2005, alors que le solde était débiteur de

décision du 16 août 2017 par laquelle la ministre des armées a rejeté son recours formé le 3 janvier 2017, devant la commission des recours des militaires, afin d'obtenir son reclassement en échelle de solde

Il fonctionne comme un compte de compensation dont seul le solde est exigible.

Le solde des actions de la société Serfi, détenues par la société Sif, et de celles de la société Sifaloc, détenues par M.

Les soldes créditeurs successifs de 16 400 € au 30 juin 2022, de 15 838 € au 30 juillet 2022, 17 005 € au 30 août 2022, de 16 747 € au 30 septembre 2022, confirment que le solde créditeur du compte saisi

); - 7.469,45 € (salaire de septembre 2017) ; - 99.534,19 € (solde de tout compte).

Le marché sur les fournitures a été soldé.

La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité

La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 4 (la filiale ou société SOLE 4) une centrale de production d'électricité

La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 1 (la filiale ou société SOLE 1) une centrale de production d'électricité

La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 2 (la filiale ou société SOLE 2) une centrale de production d'électricité

La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité

La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité

au-dessus du carrelage; - couper la grille du radiateur de la salle cheminée du fait que le niveau du sol a été rehaussé; - couper la mousse expansive en débordement dans le local technique ; - les