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3 627 résultats pour « Calem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Attributions PP

6a0ff0f1cdc6046d4789317d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Depuis son admission du 24 avril, il apparaît calme mais conserve un contact méfiant et procédurier.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9751a8f6673629f7249e5

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Madame [J] a quitté le bureau, mettant ainsi fin à l'entretien qui s'est poursuivi calmement (ce qui n'est pas contesté) avec M.[Z] uniquement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00d

Appel

11 février 2009

11 février 2009

B... portant sur des douleurs thoraciques gauches permanentes avec irradiations postérieures, non calmées par les antalgiques et sur des troubles psychiques (cauchemar, stress permanent, état de peur lié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a429

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Il affirmait être poussé à bout par son épouse et par la fille de celle-ci, prénommée Marine et reconnaissait avoir giflé deux fois sa femme pour la calmer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd8

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

Benjamin expliquait que, la veille, sa soeur Laurie, âgée de 16 ans et demi, lui avait porté des coups au cours d'une dispute et que leurs parents n'étaient pas parvenus à la calmer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93472

Appel

15 juillet 2016

15 juillet 2016

X... apparaît plus calme et adopte une coopération de surface.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a3d

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Dans le service il est calme et reste opposé à sa prise en charge. » Le certificat des 72 heures mentionne que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9406e

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

et de la détention, le docteur A... conclut que l'état de santé du patient justifie la poursuite des soins sous la forme d'une hospitalisation complète, en précisant que si l'intéressé est toujours calme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e92

Appel

16 mars 2021

16 mars 2021

[P] nécessitait la poursuite de la prise en charge en hospitalisation complète, compte tenu de ses troubles délirants polymorphes toujours bien présents, quand bien même il était plutôt calme du point

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90967

Appel

21 août 2013

21 août 2013

complète au visa des certificats médicaux de 24 heures du 30 juillet 2013 et de 72 heures du 31 Juillet 2013 du Docteur Isabelle D..., praticien hospitalier psychiatre attestant que le patient est plus calme

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02277_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

suite de cette intervention ne fait pas apparaître que les policiers auraient constaté sur place un quelconque comportement s'apparentant à une tentative de suicide mais précise que la situation était calme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864ca

Appel

24 octobre 2002

24 octobre 2002

CABANNES, avoués à la Cour assistée de Me ROUSSET BERT, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître CHARRIERE Philippe, ès qualités de mandataire liquidateur de la Société TANIS CONFORT SA 10 Rue Mi-Carême

Source officielle
CA

1re Chambre A

616361ccc983b818eb76d25f

Appel

15 février 2011

15 février 2011

INTIME Monsieur [E] [B] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 6] ([Localité 6]), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Romain CALLEN

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6163ca2f76640886b9a7269c

Appel

29 avril 2010

29 avril 2010

2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur [Z] [I] demeurant : [Adresse 1] Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assisté de la SELARL CALLEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8776d

Appel

24 février 2005

24 février 2005

UNIVERSAL MOTORS 42 Rue Bala 42000 ST ETIENNE défaillante Maître Philippe CHARRIERE, mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de la SARL UNIVERSAL MOTORS. 10 rue Mi Carême 42026 SAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. FORTIS BANQUE FRANCEc/Monsieur Michel X

6253c977bd3db21cbdd886aa

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Le 25 juin 1999, ils ont signé un acte authentique devant Maître Callede par lequel ils se portaient caution des engagements de cette société envers la Banque de l'Aquitaine devenue la S.A.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01055_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2022, la commune de Bandol, représentée par Me Callen, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63bd0ec70ab73d7c90739e60

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Face à ces propos ubuesques, Mme [M] [E] vous a posément demandé de vous calmer à plusieurs reprises. En vain.

Source officielle
CA

2e Chambre

6033c085b42d8a7366c11dd3

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Le plan de chargement du navire pour situe le conteneur TRLU6658763 au niveau 2 de la cale soit tout en bas de celle-ci, et le conteneur GESU2636721 en pontée au niveau 86.

Source officielle
CA

3ème chambre

63c8ef66dc5b777c909931c1

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Par ordonnance sur requête en date du 21 juillet 2021, le président a': - mandaté l'étude d'huissier de justice SCP Laurent Vialelle Nicolas Merle Beral Nadège Calmes, demeurant [Adresse 2], ou tout

Source officielle

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