CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Attributions PP
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21 mai 2026
Depuis son admission du 24 avril, il apparaît calme mais conserve un contact méfiant et procédurier.
Chambre 4-8
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29 janvier 2020
Madame [J] a quitté le bureau, mettant ainsi fin à l'entretien qui s'est poursuivi calmement (ce qui n'est pas contesté) avec M.[Z] uniquement.
Cour d'Appel
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11 février 2009
B... portant sur des douleurs thoraciques gauches permanentes avec irradiations postérieures, non calmées par les antalgiques et sur des troubles psychiques (cauchemar, stress permanent, état de peur lié
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8 février 2008
Il affirmait être poussé à bout par son épouse et par la fille de celle-ci, prénommée Marine et reconnaissait avoir giflé deux fois sa femme pour la calmer.
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22 avril 2011
Benjamin expliquait que, la veille, sa soeur Laurie, âgée de 16 ans et demi, lui avait porté des coups au cours d'une dispute et que leurs parents n'étaient pas parvenus à la calmer.
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15 juillet 2016
X... apparaît plus calme et adopte une coopération de surface.
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23 février 2017
Dans le service il est calme et reste opposé à sa prise en charge. » Le certificat des 72 heures mentionne que M.
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19 juin 2018
et de la détention, le docteur A... conclut que l'état de santé du patient justifie la poursuite des soins sous la forme d'une hospitalisation complète, en précisant que si l'intéressé est toujours calme
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16 mars 2021
[P] nécessitait la poursuite de la prise en charge en hospitalisation complète, compte tenu de ses troubles délirants polymorphes toujours bien présents, quand bien même il était plutôt calme du point
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21 août 2013
complète au visa des certificats médicaux de 24 heures du 30 juillet 2013 et de 72 heures du 31 Juillet 2013 du Docteur Isabelle D..., praticien hospitalier psychiatre attestant que le patient est plus calme
1ère Chambre
DCA_22VE02277_20240702
2 juillet 2024
suite de cette intervention ne fait pas apparaître que les policiers auraient constaté sur place un quelconque comportement s'apparentant à une tentative de suicide mais précise que la situation était calme
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24 octobre 2002
CABANNES, avoués à la Cour assistée de Me ROUSSET BERT, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître CHARRIERE Philippe, ès qualités de mandataire liquidateur de la Société TANIS CONFORT SA 10 Rue Mi-Carême
1re Chambre A
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15 février 2011
INTIME Monsieur [E] [B] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 6] ([Localité 6]), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Romain CALLEN
CHAMBRE 8 SECTION 1
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29 avril 2010
2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur [Z] [I] demeurant : [Adresse 1] Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assisté de la SELARL CALLEN
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24 février 2005
UNIVERSAL MOTORS 42 Rue Bala 42000 ST ETIENNE défaillante Maître Philippe CHARRIERE, mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de la SARL UNIVERSAL MOTORS. 10 rue Mi Carême 42026 SAINT
S.A. FORTIS BANQUE FRANCEc/Monsieur Michel X
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13 septembre 2006
Le 25 juin 1999, ils ont signé un acte authentique devant Maître Callede par lequel ils se portaient caution des engagements de cette société envers la Banque de l'Aquitaine devenue la S.A.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01055_20231110
10 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2022, la commune de Bandol, représentée par Me Callen, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme de
Chambre Sociale
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9 janvier 2023
Face à ces propos ubuesques, Mme [M] [E] vous a posément demandé de vous calmer à plusieurs reprises. En vain.
2e Chambre
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6 avril 2017
Le plan de chargement du navire pour situe le conteneur TRLU6658763 au niveau 2 de la cale soit tout en bas de celle-ci, et le conteneur GESU2636721 en pontée au niveau 86.
3ème chambre
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18 janvier 2023
Par ordonnance sur requête en date du 21 juillet 2021, le président a': - mandaté l'étude d'huissier de justice SCP Laurent Vialelle Nicolas Merle Beral Nadège Calmes, demeurant [Adresse 2], ou tout
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