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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

64a7afc43bcaf505db6964d6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c5e

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

INTIMÉ : Monsieur Eric X... 52 Bd Edouard Pouzet 17300 ROCHEFORT Assisté de M. Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af7d75a08105d473cdc1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ANDRE RENOVATION, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1]/France Représentée par Me Pierre-edouard SZYMANSKI,

Source officielle
CA

2ème Chambre

63b7ccc06b63637c907b7a34

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DURAND, Greffière, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de52676b73dd81b97074

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RESIDENTIAL PARTNERS, représentée par Me Charles-edouard FORGAR de la SELARL LARGO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0112 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE

Source officielle
CA

4ème Chambre

686f4c8fd3976f57d00d3112

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

- N° du dossier 1708259 QBE EUROPE SA/NV venant aux droits de QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, prise en qualité d'assureur RC Professionnel de la société ARCHITECTES ASSOCIES.COM Représentée par Me Edouard-Jean

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dfdf354955cf78ced55c

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

au rapport, Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68fb978111af6ba0065f3ce4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ORDONNANCE RENDUE PAR LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (Sans audience incident) (n° , 2 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61628543c10e2193c5780a61

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

PARIS Toque : R 146 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd836

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

barreau de MEAUX) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd838

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

barreau de MEAUX) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b1

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

publique, devant la Cour composée de : - Madame Bernadette CHAGNY, Présidente -Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller -Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller -Madame Martine HORNECKER, Conseiller -Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a90d

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

ALI né le 19 mai 1972 à BOUERNI BAMBAO (Comores) demeurant : ... 94100 SAINT MAUR DES FOSSES représenté par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assisté de Maître Edouard Y..., avocat au barreau de

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_24LY00313_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

avril 2023, tendant au remboursement des frais et honoraires de l'expert désigné par le juge des référés de ce tribunal afin de déterminer les conditions de la prise en charge de Mme A C à l'hôpital Edouard

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

677cc536af5a7ad97917ac6c

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

de chambre, Assesseur : Jean-Yves SEGONNES, Conseiller rédacteur, qui a fait un rapport oral à l'audience, qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre eux-mêmes de : Edward

Source officielle
CA

CHAMBRE DES ETRANGERS-HO

689aceb359da8ae4eb006a11

Appel

11 août 2025

11 août 2025

COMPOSITION': Edward Baugniet, conseiller à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel d'Agen, assisté de Mme Virginie Arnone-Dayraut, greffière lors des débats

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01621_20250915

Admin. Appel

15 septembre 2025

15 septembre 2025

branches basses à grands déports et à risques de trois pins débordant sur cette même voie ainsi que 4 à 5 branches basses surplombant le chemin d'accès à sa propriété située sur la parcelle AN 411, 20 rue Edgar

Source officielle
CA

2ème Chambre

68df5d7b4a4e15bf2fe4fb04

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 10 juin 2025 par Monsieur Edouard

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42b49066fd7c90fc2570

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Edouard BOURGIN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 17 JANVIER 2023 Appel d'une ordonnance (N° R.G.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63bd0eef0ab73d7c90739f11

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Edouard LOOS, Président

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Journal officiel
Radiations

BENSAMOUN, Edgard, Georges

SIREN 943583310Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/08/2026

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Ventes et cessions

DONG, Zewei, Raphaël, BARBUAT, Edgard, Fernand, Albert

SIREN 108045881Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

Acte en date du 15/07/2026 enregistré au au SPFE Aube le 16/07/2026 sous le numéro Dossier n°2026 00016199, référence 1004P01 2026 A 01085, Adresse du nouveau propriétaire: 3 Boulevard des Grands Fossés 10130 Ervy-le-Châtel

25/08/2026

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Radiations

EDGARD

SIREN 983003161Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

19/08/2026

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Procédures collectives

Benhouda, Rémy Edgard, Benhouda (EI)

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M. Rémy Benhouda pour une durée de 2 ans.

11/08/2026

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Modifications diverses

POZZO DI BORGO, Michaël, Edgard, Didier

SIREN 101446417Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

09/08/2026

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