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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés du PP
63c649bfbe43307c9013b32d
13 janvier 2023
13 janvier 2023
dressé à la demande de la SCI Les 3B, des plans de la Société Relief Géomètres-experts et photographies aériennes produites, il est avéré que le rétablissement d'un passage de 4 mètres sur toute la longueur
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e83ac42a2105dbc59cbb
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Contestant la prise de charge de l'accident au titre de la législation professionnelle ainsi que la longueur des arrêts des soins et arrêts de travail prescrits, la société a vainement saisi la commission
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
659cf1ac0b6b43000800d822
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Par recours reçu au greffe le 4 mai 2021, les époux [P]-[I] contestent les opérations d'expertises qu'ils estiment injustifiées par leur longueur, leur nature, leur éventuelle complexité.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00205_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
procès-verbaux dressés par un contrôleur assermenté les 19 novembre 2019 et 28 janvier 2020, a été constatée la présence de deux palissades dans le prolongement de la terrasse du restaurant " le Rancho ", de longueurs
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fae
20 avril 2004
20 avril 2004
résulte clairement du rapport de l'expert Tribunal que la Société SICOVAR n'a pas tenu compte de la réalité du terrain et n'a pas inclus l'apport de terres complémentaires, le mur de soutènement, la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888e9
25 octobre 2006
25 octobre 2006
qui constitue une base d'appréciation, ainsi qu'en considération des critères d'importance de l'affaire, qui en l'espèce ressort de la lecture du dossier, des nombreux échanges d'écritures et de la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb96
8 janvier 2008
8 janvier 2008
vue des consorts Y... sur leur propre cour, •à un arrêt du 20 avril 2004 rendu par la Cour d'appel de Rennes réformant ce jugement et ordonnant aux époux Z... de supprimer le mur litigieux sur une longueur
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb9a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
deuiième lot Considérantque commun aux parties l'acte du 28'octobre 1893 établit au profit de leur auteur resectif et sans limitation d'usage, un passage commun de d'eux mètres de'large sur toute la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce55
22 février 2006
22 février 2006
ostéite chronique avec escarre ayant nécessité des soins continus sur 20 mois et une reprise chirurgicale secondaire en hospitalisation de plus d'un mois, - des désordres psychologiques liés à la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace5
19 février 2008
19 février 2008
Madame Cécile F..., propriétaire des biens vendus aux époux A..., affirme que l' entrée dans la cour de la ferme n' était pas matérialisée et pouvait s' effectuer sur toute la longueur de la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add4
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Luc X..., pêcheur à pied titulaire d'une autorisation de pêche délivrée par les Affaires Maritimes de SAINT NAZAIRE, détenait 25 kgs de palourdes dont 28 %, soit 7 kgs, étaient d'une longueur de 33 à 38
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af4
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Les honoraires peuvent ensuite évoluer suivant la complication du litige, la longueur de la mise en état, la réponse aux conclusions adverses.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04066_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
précisent toutefois pas les dimensions, les photographies produites au dossier montrent que la profondeur de cette légère irrégularité du revêtement de la chaussée n'excédait pas cinq centimètres, sur une longueur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02319_20250204
4 février 2025
4 février 2025
, située lieu-dit Viagenti à Pianottoli-Caldarello, et supportant une maison d'habitation, a déposé une déclaration préalable en vue de la surélévation de 80 cm d'un de ses murs de clôture sur une longueur
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03111_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
A B explique par le découragement de son épouse face à la longueur de la procédure, ne peut suffire à démontrer que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0d88c25a97f0381f4dc3
7 novembre 2014
7 novembre 2014
Il est prévu aux conditions générales dudit contrat à : - l'article 4.3 que 'le locataire souscrit auprès du loueur des services, certains assurés par le loueur lui-même, d'autres assurés par un prestataire
Source officielleAvis
CADA:20165714
26 janvier 2017
26 janvier 2017
plate-forme aéroportuaire de la société Aéroports de Paris, relatives à l'activité réalisée par différents commerces ou prestataires de services (boutiques, services de restauration, services financiers, loueurs
Résumé IA — à vérifierAvis
CADA:20165716
26 janvier 2017
26 janvier 2017
plate-forme aéroportuaire de la société Aéroports de Lyon, relatives à l'activité réalisée par différents commerces ou prestataires de services (boutiques, services de restauration, services financiers, loueurs
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f793ab053208318995c19
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[U] avec l'accord du loueur, la société MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE exerçant sous l'enseigne DAIMLER FLEET MANAGEMENT qui avait lancé cette offre destinée aux entreprises. M.
Source officielleChambre 3-3
62c7c952cb8dca058e3e7830
7 juillet 2022
7 juillet 2022
le stock initial des articles personnalisés ou exclusivement affectés, conformément à la clause 12 du présent contrat, - restituer au Loueur les autres articles mis à sa disposition dans le délai d'une
Source officiellePage 49 sur 339