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2 369 résultats pour « Pallot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

68e9e47c154299c7318fb2b2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[D] ainsi qu'une anomalie de comptage de palettes. Pour démontrer la réalité de ce grief, l'employeur produit : . un mail du 8 septembre 2020 adressé à M. [D] et comportant MM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01aabf9da27f384b0e52

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Ainsi, notamment vous avez à plusieurs reprises mimé l'acte sexuel suivi d'un contact physique à l'égard de plusieurs salariées du sexe féminin lorsqu'elles filmaient les palettes.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885734dbf0f4a9225a7775

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Reçu ce jour livraison de la coque et une palette, sous toutes les réserves notamment au déballage ».

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b374143037ceabfc003

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le jeudi, j'ai téléphoné à Mr [G] pour m'assurer de la livraison de la palette et lui proposer un passage en magasin.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dcb52d41c0a3fc6eca93

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Batitoit indique au salarié que 358,80 ' restent à payer, qu'il lui reste en avoir 1.724,42 ', qu'il est nécessaire d'envoyer les factures avant de relancer les clients, qu'elle prendra la dernière palette

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c43f5331f58c9ee86fe0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Elle est présidée par la société Fountaine Pajot créée en 1976 qui a pour objet social la conception et la construction de catamarans.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6799c763d0369362bfa17a3e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[X] un transpalette électrique et elle produit la facture des tire palettes et une attestation de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

660e43140740db0008fa94a3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

pièces), avec livraison souhaitée le 11 septembre 2017, - le bon de livraison n°2017 09-1 émis par la société Casa [X] mentionne les boîtes objet des commandes 12478 et 12486 (960 pièces), soit 6 palettes

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b3619a1d7564000872de78

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La société Saur a modifié les compteurs individuels courant 2008, remplaçant les compteurs à palettes par des compteurs à ultrasons.

Source officielle
CA

15e chambre

5fda802788ad6e0baf4e6269

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : F 15/00657 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mahor CHICHE SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

600fea614b73439159ee5255

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

d'un phénolique : 57'108 euros (pièce numéro 23), la société GPS 3 indiquant que le quai de déchargement du nouvel entrepôt est surélevé, il faut donc décharger sur le parking puis transporter les palettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948e8

Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

et le sol sont mouillés et que plusieurs palettes contenant du café ont été soumises à une humidité encore visible et sont détériorées (pièce 9 produite par l'appelante).

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02571_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 août 2023 et 14 mai 2024, la SA Eau du Ponant, représentée par Me Palos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02572_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 août 2023 et 14 mai 2024, la SA Eau du Ponant, représentée par Me Palos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae8

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Il était ainsi expliqué par le conseil de la Société CARAÏBES CAP EST qu'en octobre 2008 des sanctions disciplinaires avaient été infligées à des salariés à la suite de la disparition de palettes de marchandises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae9

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

était ainsi expliqué par le conseil de la Société CARAÏBES FOODS INTERNATIONAL qu'en octobre 2008 des sanctions disciplinaires avaient été infligées à des salariés à la suite de la disparition de palettes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f04551cdc6046d47cd058a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Vous étiez tous les deux descendus de vos chariots élévateurs pour défilmer les palettes avant de les mettre en place au picking. M. [D] a terminé sa mission avant vous.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

652e260292ba098318768437

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Charlotte Desmon, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Gilles Serreuille, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant La SAS JB Automobiles venant aux droits de la société Parot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

64acf3a503c09105db6c045f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 3] représentées par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Christophe Pavot

Source officielle
CA

5e Chambre

642fb7d0cece1704f5747af8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

termes suivants par son employeur auprès de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse)  : 'Activité de la victime lors de l'accident : un train de chariot a été gêné par une palette

Source officielle

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