CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
68e9e47c154299c7318fb2b2
10 octobre 2025
[D] ainsi qu'une anomalie de comptage de palettes. Pour démontrer la réalité de ce grief, l'employeur produit : . un mail du 8 septembre 2020 adressé à M. [D] et comportant MM.
Chambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e52
18 juillet 2024
Ainsi, notamment vous avez à plusieurs reprises mimé l'acte sexuel suivi d'un contact physique à l'égard de plusieurs salariées du sexe féminin lorsqu'elles filmaient les palettes.
Chambre Civile
68885734dbf0f4a9225a7775
1 juillet 2025
Reçu ce jour livraison de la coque et une palette, sous toutes les réserves notamment au déballage ».
5ème chambre sociale PH
67908b374143037ceabfc003
21 janvier 2025
Le jeudi, j'ai téléphoné à Mr [G] pour m'assurer de la livraison de la palette et lui proposer un passage en magasin.
Chambre sociale
6801dcb52d41c0a3fc6eca93
17 avril 2025
Batitoit indique au salarié que 358,80 ' restent à payer, qu'il lui reste en avoir 1.724,42 ', qu'il est nécessaire d'envoyer les factures avant de relancer les clients, qu'elle prendra la dernière palette
2ème Chambre
6799c43f5331f58c9ee86fe0
28 janvier 2025
Elle est présidée par la société Fountaine Pajot créée en 1976 qui a pour objet social la conception et la construction de catamarans.
6799c763d0369362bfa17a3e
[X] un transpalette électrique et elle produit la facture des tire palettes et une attestation de M.
Pôle 5 - Chambre 4
660e43140740db0008fa94a3
3 avril 2024
pièces), avec livraison souhaitée le 11 septembre 2017, - le bon de livraison n°2017 09-1 émis par la société Casa [X] mentionne les boîtes objet des commandes 12478 et 12486 (960 pièces), soit 6 palettes
65b3619a1d7564000872de78
23 janvier 2024
La société Saur a modifié les compteurs individuels courant 2008, remplaçant les compteurs à palettes par des compteurs à ultrasons.
15e chambre
5fda802788ad6e0baf4e6269
26 juin 2019
Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : F 15/00657 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mahor CHICHE SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE
Pôle 4 - Chambre 7
600fea614b73439159ee5255
21 janvier 2021
d'un phénolique : 57'108 euros (pièce numéro 23), la société GPS 3 indiquant que le quai de déchargement du nouvel entrepôt est surélevé, il faut donc décharger sur le parking puis transporter les palettes
Cour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948e8
2 avril 2020
et le sol sont mouillés et que plusieurs palettes contenant du café ont été soumises à une humidité encore visible et sont détériorées (pièce 9 produite par l'appelante).
1ère Chambre
DCA_23NT02571_20241022
22 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 août 2023 et 14 mai 2024, la SA Eau du Ponant, représentée par Me Palos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
DCA_23NT02572_20241022
6253cc48bd3db21cbdd8fae8
17 septembre 2012
Il était ainsi expliqué par le conseil de la Société CARAÏBES CAP EST qu'en octobre 2008 des sanctions disciplinaires avaient été infligées à des salariés à la suite de la disparition de palettes de marchandises
6253cc48bd3db21cbdd8fae9
était ainsi expliqué par le conseil de la Société CARAÏBES FOODS INTERNATIONAL qu'en octobre 2008 des sanctions disciplinaires avaient été infligées à des salariés à la suite de la disparition de palettes
69f04551cdc6046d47cd058a
24 avril 2026
Vous étiez tous les deux descendus de vos chariots élévateurs pour défilmer les palettes avant de les mettre en place au picking. M. [D] a terminé sa mission avant vous.
CHAMBRE 1 SECTION 1
652e260292ba098318768437
12 octobre 2023
Charlotte Desmon, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Gilles Serreuille, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant La SAS JB Automobiles venant aux droits de la société Parot
64acf3a503c09105db6c045f
6 juillet 2023
personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 3] représentées par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Christophe Pavot
5e Chambre
642fb7d0cece1704f5747af8
6 avril 2023
termes suivants par son employeur auprès de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) : 'Activité de la victime lors de l'accident : un train de chariot a été gêné par une palette
Page 49 sur 119