L'appréciation de la viabilité du plan est fondée sur le passif déclaré, même contesté.

[H] a apposé son tampon ; ce plan n'est pas daté et il n'y a pas d'élément confirmant que les tracés sur ce plan correspondent à la limite de propriété et à la clôture actuelle ; le plan de bornage établi

du placement en rétention administrative.

" standard " et 1 place " handicapé ".

alors qu'il apparaissait sur la fiche d'encépagement des opérateurs comme étant planté en 2012, ce qui correspond à la fiche CVI mensongère OPE 014, classée comme un manquement majeur dans le plan d'inspection

courrier enregistré à son secrétariat le 28 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Guebwiller à sa demande de communication de l'intégralité du dossier concernant la 7e modification du plan

La société [11] a constesté ces mesures et sollicité de voir imposer un plan partiel sur 24 mois afin que Mme [M] puisse reprendre une activité.

SUR CE : Sur la rupture du contrat de travail L'article L.1233-61 du code du travail dispose que le plan de sauvegarde de l'emploi comprend 'un plan de reclassement visant à faciliter le reclassement

Ce classement peut s'appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies ou des plantations d'alignements ". 11.

ont demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la délibération du 27 février 2020 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a approuvé le plan

de récolement réseaux, plans d'exécution à jour, études, dossiers d'appels d'offres, pièces écrites, plans de détails des entreprises pour accord du promoteur, plan d'exécution données par l'entreprise

MOTIFS DE LA DÉCISION : Le quantum de l'endettement des époux [Y] était de 9 628,64 euros à la date de la mise en place du plan de désendettement et la présente décision prend en compte ce montant,

local d'urbanisme prévoyant l'obligation d'implanter un arbre par tranche de quatre places de parking.

local d'urbanisme prévoyant l'obligation d'implanter un arbre par tranche de quatre places de parking.

de la commission Urbanisme, travaux, transports, cadre de vie et environnement en date du 11 mars 2016 ; 4) la note explicative de synthèse pour la délibération du conseil municipal 35/2016, avec le plan

en rétention administrative et ordonnant une première prolongation du placement en rétention administrative de M.

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En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

de Bordeaux, Centre-Est Dijon, Lille, Marseille, Paris, Rennes et de l'outre-mer, pour l'année 2012 : 1) les procès-verbaux et rapports des conseils d'évaluation des établissements pénitentiaires placés

l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes à sa demande de communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'état phytosanitaire, de 2011 à 2016, des plants