CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 011 résultats pour « Adjas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6971f725cdc6046d4739d5aa

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL Président de chambre , Madame Hélène ROUSTAING Conseillère Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL

Source officielle

Page 5 sur 51

← PrécédentSuivant →
CA

5ème Chambre

66ff85b9a4ff9ec259c09744

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2024, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 03 Octobre 2024, par Monsieur Ali ADJAL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b5cece1704f5747a15

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

La SELARL ALLIANCE MJ, en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ADJ NIMA, n'a pas constitué avocat dans le cadre de la présente procédure d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d12

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Y..., munie d'un pouvoir spécial INTIMEE : LA SAS ADECCO VENANT AUX DROITS DE LA STE ADIA

Source officielle
CA

JEX

6312f066ef56904f13d44da1

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, Président de chambre, Madame Nathalie BRETILLOT, Conseillère Madame Fabienne GIRARDOT, Conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL

Source officielle
CA

5ème Chambre

68f07d9ebfd83326c706379d

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL Président de chambre , Madame Hélène ROUSTAING Conseillère Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL

Source officielle
CA

5ème Chambre

64379dd59477fe04f5cc64d2

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Avril 2023, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 12 Avril 2023, par Monsieur Ali ADJAL

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e5379a81daa831884f522

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fa8b687317f24325aedc

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

RG F08/01538) rendue par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de GRENOBLE en date du 10 janvier 2011 suivant déclaration d'appel du 14 Janvier 2011 APPELANTE : L'Association ADPA

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6961290fcdc6046d47c2c9e6

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ADJE, prise en la personne de Maître [U] [B], mandataire ad hoc [Adresse 1] [Localité 7] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Protection sociale

5fdb7d51a6b2a15bc4ad0859

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

AFFAIRE : CONTENTIEUX PROTECTION SOCIALE COLLÉGIALE RG : N° RG 17/08222 - N° Portalis DBVX-V-B7B-LLXC Jonction avec le RG 17/8466 Société SOCIETE ADECCO (VENANT AUX DROITS DE LA STE ADIA) Société

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a2263a4cdc6046d4739492c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

(i.e la société Adjane).

Source officielle
CA

5ème Chambre

62cfb223548bc59fcf4f0fac

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame Guillemette MEUNIER, Président de chambre et par Ali ADJAL

Source officielle
CA

Première Présidence

687b269630e6dd8e1529be33

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

ordonnance de Monsieur le premier président de la cour d'appel de NANCY, en date du 15 décembre 2023, agissant en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de M.Ali Adjal

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9cd8cdc6046d4765eb1c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL, Président de chambre, Madame Hélène ROUSTAING, Conseillère, Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat Honoraire, Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69fd7e1acdc6046d470444bc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

De surcroît, Monsieur [J] ayant fait l'objet d'un arrêté d'expulsion, ce type de mesure d'éloignement ne rentre pas dans le champ de l'arrêt ADRAR.

Source officielle
CA

Première Présidence

63ae8d8abab6c505df94da9b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

explications et conclusions, avons mis l'affaire en délibéré au premier Septembre deux mille vingt deux à dix sept heures ; Et ce jour, un Septembre deux mille vingt deux, assisté de Monsieur Ali Adjal

Source officielle
CA

Surendettement

62d64966aa6a2f06030d25e6

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL

Source officielle
CA

Première Présidence

687b269630e6dd8e1529be31

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Monsieur le premier président de la cour d'appel de NANCY, en date du 02 décembre 2024, agissant en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de Monsieur Ali Adjal

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01482_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

B J C, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de K E C, B Prince C et H C, ainsi que Mme G C, représentés par Me Adja Oke, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis

Source officielle