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326 résultats pour « André BONNIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b66c

Appel

23 février 2006

23 février 2006

la Cour *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Janvier 2006 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean- Claude ANDRÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd03

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Le 10 septembre 1993 André Y... est décédé, laissant pour lui succéder son fils M. Jean-Louis Y....

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f864fa5d3e42c22e13b9ef

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ANDD Me [E] [L] ès qualité de liquidateur judiciaire de S.A.R.L.

Source officielle
CA

13e chambre

634f9617b5afe5adfff28d87

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sabine NOLIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Fabien BONAN

Source officielle
CA

13e chambre

633d202c62f5393e2eb44b5c

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET,

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0dc8c25a97f0381f4f87

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurances MMA IARD (Réf. 0999 09 0109 01620), demeurant [Adresse 1] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER

Source officielle
CA

13e chambre

63c79be8da31367c908eb8e7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Novembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée

Source officielle
CA

13e chambre

64ae4e76dc6b4e05dbb0b985

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9221c

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

49100 ANGERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparante-représentée par Maître TOUZET, avocat substituant Maître André

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878cac05d6f7f678d48f62

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Signé par Madame Clarisse PORTMANN, président, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE Le 6

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162ec2b6c9bddc82584764c

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91683

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

décision attaquée en date du 02 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00239 ARRÊT DU 27 Mai 2014 APPELANTE : Madame Marie-Joëlle X... épouse Y... ... 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b2e

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

avocat substituant Maître Bernard BOULIOU de la SCP DESBOIS-BOULIOU, avocats au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Joseph X... ... 53960 BONCHAMP LES LAVAL comparant-assisté de Maître André

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163cdaca4f434918a1e521a

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

DU 26 JANVIER 2010 APPELANTE : [H] [G] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 6] (PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 5] comparante en personne, assistée de Me Eric ANDRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b35

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

APPELANT : Monsieur Imad X... ... 72000 LE MANS représenté par Monsieur Michel FONTAINE, délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMEE : La SARL LA MAISON AUTO-NETTOYANTE 24 Rue André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92332

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Par courrier du 23 juin 2003, Monsieur André Y... indiquait à Monsieur X... que la durée collective du travail, applicable dans l'entreprise était passée de 39 heures à 37 heures hebdomadaires.

Source officielle
CA

13e chambre

63d0d65481a7b805de12b84a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC

Source officielle
CA

2 e chambre civile

631834770876004f131a5e8d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social central [Adresse 4] : [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membre de la SELARL ANDRE

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b5299508abe8512046e6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 8] représentés par Me Nicolas FOUASSIER de la SELARL BFC AVOCATS, avocat au barreau de LAVAL Société AREAS DOMMAGES [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Maître André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89520

Appel

15 février 2007

15 février 2007

les stocker dans le magasin de l'usine ; - après avoir saisi deux bobines d'un poids total de deux tonnes deux cent kg, dans les pinces du chariot, M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BONNIN, Mael, André

SIREN 842066375Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

19/08/2026

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Radiations

BONNIN, Daniel, André, BONNIN

SIREN 411320666Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/07/2026

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Radiations

BONNIN, Daniel, André, BONNIN

SIREN 411320666Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/07/2026

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Procédures collectives

BONNIN, Christophe, André, Salengro

SIREN 800346231Greffe du Tribunal Judiciaire de Nanterre

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif. N° RG : 22/00008

27/06/2025

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Créations

BONNIN, Mael, André

SIREN 842066375Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

18/05/2025

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