Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc7bd
25 août 2017
25 août 2017
[Z] [Y] et de représentante légale de sa fille mineure [C] [P] née le [Date naissance 1]2009, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE-ANDREU
Source officielle15e chambre
64a660b7bbd03a05db9654da
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[M] né le 08 Janvier 1957 à MILA (ALGÉRIE) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Franc MULLER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0610 APPELANT ET EPIC ANDRA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02201_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
68df5a3f21a269c127203b1e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La Cour est composé de : Madame Marie Andrée BAUMANN, Présidente de chambre, Madame Sylvie LEROY, Conseillère, Madame Dorothée DIBIE, Conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9143f
14 avril 2014
14 avril 2014
juridictionnelle de RENNES No BAJ : 14/ 1619 N RG : 14/ 02936 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES Section : 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Monsieur Andreas
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ff
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Andréa Y... ... 29510 BRIEC Appelante, comparante en personne,
Source officielleChambre sociale 4-1
662b441afe25450008314ea4
25 avril 2024
25 avril 2024
profession: majordome Représentant : Me Charlotte CHEVALLIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier [T] APPELANT Madame [O] [P] Représentant : Me Etienne ANDREAU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01993_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre civile
62da3e612eb797effb0703fe
21 juillet 2022
21 juillet 2022
LES AROLLES [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Andréa ALESSI, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT ET UN JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé
Source officielle8ème chambre
6707701d81e733ee26982e6d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
8ème chambre LYON, le 09 Octobre 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 24/06368 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P2VH joint au dossier N° RG 23/06326 Madame [G] [Y] Représentant : Me Andréa
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
26 mai 2015
André-Pierre F..., Mme Isabelle G... épouse H..., Mme Solène I... épouse J..., Mme Nadine K..., M. Joïc M..., M. Patrice N..., M.
Source officielle1ère chambre
697358bbcdc6046d4768c2fc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[H] [P] Représentant : Me Andréa Pessia de la Selalr Pessia & Associés, avocat au barreau de Lyon - Représentant : Me Emma Ruiz, avocat au barreau de Nîmes APPELANT Mme [E] [X] épouse
Source officielleChambre 4-3
68788725e2f36c9774d80942
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Localité 1] Chambre 4-3 N°2025 / M52 N° RG 25/03208 N° Portalis DBVB-V-B7J-BORFF ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Monsieur [H] [W], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Andréa
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
née le 15 Mars 1925 à SANTA MARIA POGGIO (20221) ... 20221 SANT ANDREA DI COTONE non comparante M. Philippe X...
Source officielleService des Référés
69f43ecccdc6046d472e3618
29 avril 2026
29 avril 2026
ANDRE [C] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre 4 A
69622777cdc6046d47d47f27
9 janvier 2026
9 janvier 2026
03.89.29.27.28 N° RG 25/04797 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IVZJ Minute n° 26/9 APPELANTE L'ASSOCIATION [Localité 2] DES PARENTS ET AMIS DES HANDICAPES MENTAUX (AIPAHM) Représentée par Me Emmanuel ANDREO
Source officielleAvis
CADA:20165482
19 janvier 2017
19 janvier 2017
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA
Source officielle5e chambre Pole social
6711fad87603bf88a188491f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
N° Portalis DBVH-V-B7I-JJYE YRD/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 19 janvier 2023 RG :17/00617 [F] C/ [3] Grosse délivrée le 17 OCTOBRE 2024 à : - Me ANDREU
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86006
6 mars 2002
6 mars 2002
- 3 - Patrick X... a été engagé par la Société PROTECTAS le 1° novembre 1991 en qualité de chargé d'affaires sur le site de l'ANDRA SOULAINES (Aube).
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ef2
31 janvier 2002
31 janvier 2002
par le tribunal de grande instance de Nanterre lequel statuant sur l'action engagée par Caroline X... tant en son nom personnel que prise en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Andréa
Source officiellePage 5 sur 108
TONOLI, Andréas
31/07/2026
Voir →
SPFPL CARVIN-ANDREANI
31/07/2026
Voir →
BOUREAU, Andrea, Louis, Gabriel
31/07/2026
Voir →
SELARL DR ATTIAS ANDREA ET ASSOCIES
31/07/2026
Voir →
ANDREA
30/07/2026
Voir →