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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e589
31 août 2011
31 août 2011
RENAULT C/ Andréa X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd8650b
5 décembre 2002
5 décembre 2002
GRANDE INSTANCE de PARIS (1ère chambre, 2ème section) - RG n : 2000/11929 Date ordonnance de clôture : 10 octobre 2002 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : AU FOND APPELANT : Monsieur Andrew
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf4
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Andrew Arthur John X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b0e
25 novembre 2015
25 novembre 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Andréa X... née le 24 Janvier 1992 à AJACCIO (20000) Chez madame X...
Source officielle1ère Chambre D
60324338471da479661e9ed6
15 mars 2018
15 mars 2018
- Condamné les SCP Le Doucen Candon et Peyrache-Nekadi d'une part, et la SCP Andrieu De Latour d'autre part à supporter chacune la moitié de ses dépens.
Source officielleChambre 4-8a
6698b063e6ed70c67f644903
16 juillet 2024
16 juillet 2024
22/15897 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKM7L [3] C/ [E] [I] veuve de Monsieur [W] [K] Copie exécutoire délivrée le : 16.07.2024 à : - [6] - Me Julie ANDREU
Source officielleChambre 1-11 référés
68f71572a0214f9bf6ab1558
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Octobre 2025 N° 2025/446 Rôle N° RG 25/00345 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7JY [G] [M] [P] C/ [S] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Julie ANDREU
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc817
25 août 2017
25 août 2017
] C/ SAS MADER COLORS CPCAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU
Source officielle14e Chambre
603262e4d773a597d0e8dccd
14 février 2018
14 février 2018
VICTIMES DE L'AMIANTE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Nicolas FALQUE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Julie ANDREU
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1f
25 août 2014
25 août 2014
elle se fonde, qui conclut au maintien de la résidence auprès de la mère, a interjeté appel de cette décision sollicitant voir : - réformer la décision entreprise, - fixer la résidence de Cyriac et Andréa
Source officielleAvis
CADA:20164122
3 novembre 2016
3 novembre 2016
secrétariat le 24 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Marange-Silvange à sa demande de copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager des tranches 1 et 2 de la zone Seille Andennes
Source officielle3e chambre civile
644229aad2fa6fd0f8040331
20 avril 2023
20 avril 2023
[V] [I] ; Condamne in solidum la SCI Immo Loisirs, la SARL Sup Caro Littoral Entreprise, la SAS Andreo Carrelages, la SA Axa France IARD, M.
Source officielleChambre Commerciale
5fd876beb5029a4c37f501ae
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Transports (société Charles André) a donné lieu à un engagement de confidentialité le 26 mars 2015.
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37c05566a2f16fd86d1
30 juillet 2024
30 juillet 2024
260 Rôle N° RG 22/17196 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKQ4Z [L] [M] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 30/07/2024 à : - Me Julie ANDREU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02201_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63119d9c6f0d304f138e5e82
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ANDREA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe JAXEL, avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMÉE : Mme [W] [H] épouse [N] [Adresse
Source officielleChambre 4-8
627f48ba551627057d32de8e
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 21/08743 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHT3N Société [6] C/ [F] [C] [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle RAFEL - Me Julie ANDREU - [5]
Source officielleChambre 4-8
627f48ba551627057d32de90
13 mai 2022
13 mai 2022
RG 21/08746 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHT3Y Société [6] C/ [U] [Y] Organisme [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle RAFEL - Me Julie ANDREU
Source officielle14e Chambre
6035e72cc8077a4d4e8a7f03
3 février 2016
3 février 2016
MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Christine SIHARATH, avocat au barreau de MARSEILLE Me Julie ANDREU
Source officielleChambre sociale 4-1
662b441afe25450008314ea4
25 avril 2024
25 avril 2024
profession: majordome Représentant : Me Charlotte CHEVALLIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier [T] APPELANT Madame [O] [P] Représentant : Me Etienne ANDREAU
Source officiellePage 5 sur 136