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91 résultats pour « Annick MARTIAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fd9cfc84c749809ab32ff8b

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

[Y] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Mme [H] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau d'ESSONNE Assistés par Me Gilles NOUGARET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

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Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 Juin 2007, en chambre du conseil, en présence des parties, devant la Cour composée de : Marie-Laure ROBINEAU, présidente chargée du rapport Annick

Source officielle
CA

18e Chambre B

603689278bc04c2c4be868af

Appel

9 octobre 2015

9 octobre 2015

Charlotte CASTETS, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick

Source officielle
CA

18e Chambre B

603689278bc04c2c4be868de

Appel

9 octobre 2015

9 octobre 2015

substitué par Me Julie THERY, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d1

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

née le 13 Janvier 1962 à GENEVE (12050) ... 01210 VERSONNEX représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Philippe VIBERT, avocat au barreau de l'Ain INTIME : M.

Source officielle
CA

18e Chambre B

6037686240fe4045417114bb

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Eric SEMELAIGNE, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Janvier 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick

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CA

18e Chambre B

6037753c1b9315512dd03dad

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

ARNOULD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick

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CA

3e chambre

615e0d12c25a97f0381f4b96

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Instance de PARIS N° Chambre : 1 Section Sociale N° RG : 06/17972 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS Me Martine

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CA

1ère chambre civile A

6163515ea2ead9ed860b6fe3

Appel

24 février 2011

24 février 2011

avoué à la Cour assistée de la SELARL ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, avocats au barreau de LILLE Société CAVIAR ET CONSERVES KASPIA - CK - SA - [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Annick

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

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Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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CA

Chambre 2-4

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Appel

13 novembre 2019

13 novembre 2019

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.

Source officielle