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132 résultats pour « Archimbaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

655c57dd05869c8318f0a767

Appel

9 août 2023

9 août 2023

EXPRO, JCP DE NARBONNE du 21 Novembre 2022 DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [S] [I] né le 29 Juin 1992 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Maître Théophile ARCHIMBAUD, avocat

Source officielle

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Annonces BODACC440 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL OPTIQUE ARCHIMBAUD

SIREN 453062523Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/07/2026

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Radiations

ARCHIMBAUD, Camille, Eric, Jerome

SIREN 934751413Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

03/07/2026

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Dépôts des comptes

AS TP - ARCHIMBAUD SIROT TP

SIREN 914142880Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

02/07/2026

Voir →

Créations

archimbaud, cindy, Nadine, Brigitte, Archimbaud

SIREN 902888387Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

02/07/2026

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Dépôts des comptes

LAURENT ARCHIMBAUD CONSULTANT

SIREN 980986129Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

02/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de9

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 Assistée sur l'audience par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 SELARL ARCHIBALD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89524

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

ARCHIBALD , représentée par Maître Virginie LAURE, ès qualités de mandataire liquidateur de la SCI MONTAIGNE demeurant 23 rue de la Poterie 77130 MONTEREAU FAULT YONNE représentée par la SCP PETIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f05

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Saïd LARIFOU de la SELARL LARIFOU, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME : Monsieur LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Près du Tribunal de Grande Instance de SAINT PIERRE-28 rue Archambaud

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00282_20240719

Admin. Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2024, la commune de Donville-les-Bains, représentée par Me Solassol-Archambau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

642fb745cece1704f57477f0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ARCHIBALD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 février 2023, en audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917d2

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Y...en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DE LA SNCF 17 avenue du Général Leclerc 13347 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par Me Elisabeth ARCHIMBAUD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd87516

Appel

11 mars 2005

11 mars 2005

Impasse des Grands Bois 77500 CHELLES Madame Brigitte Y... épouse X... 2 Impasse des Grands Bois 77500 CHELLES représentés par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Elisabeth ARCHIMBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf90

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

F) 97, Rue ARCHAMBAUD- LES CASERNES- 97410 SAINT- PIERRE Représentant : la SELARL GANGATE- DE BOISVILLIERS- RAPADY (avocats au barreau de SAINT PIERRE) COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX (C. G.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a192a0fcdc6046d475464c1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEE : Madame [I] [S] née le 22 Juin 1977 à [Localité 1] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Madeleine ARCHIMBAUD

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CA

2ème Chambre civile

697c6853cdc6046d473a1a42

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[C] aux entiers dépens des procédures de première instance et d'appel avec recouvrement par Me Solassol-Archambau, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

6036e36cdbcb56810c395b70

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

Conseil de Prud'hommes de FONTAINEBLEAU - RG n° 11/00296 APPELANTE SARL SAGIME [Adresse 4] représentée par Me Marie louise SERRA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Me LAURE Virginie (SELARL ARCHIBALD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63dcb59efea95005de85f3d0

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Par jugement du 25 juillet 2022, le tribunal de commerce de Melun a prononcé le redressement judiciaire de la société Reborn 77 et désigné la Selarl Archibald en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93168

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

au bureau de la publicité foncière   ; - Condamné la SARL DAMS EVOLUTION au surplus des dépens de l'instance   ; - Dit que les dépens pourront être recouvrés directement par maître NORET et maître ARCHIMBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92578

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

(MINEURE) AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ARRONDISSEMENT SUD 44 Bis Rue Archambaud BP 443 97448 ST PIERRE CEDEX MINISTERE PUBLIC Cour d'appel 166 Rue Juliette Dodu 97400 ST DENIS L'affaire a

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CA

Chambre 1-4

6973b121cdc6046d4772d89d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

siège social demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Sophie DECHELETTE-ROY de la SELARL ARCHIBALD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6881bebe53f7f060d28c791d

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Les hôtels ont fermé respectivement les 15 mars 2020 (MAGIC CIRCUS) et 17 mars 2020 (DREAMCASTLE et ARCHIBALD EURO EXPLORERS HOLDING - VERQUIN).

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CAA

4ème chambre

DCA_23NT00937_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 novembre 2023, la commune de Tilly-sur-Seulle, représentée par Me Souron et Me Solassol-Archambau, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

61627b5592e3db741f8570ad

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

Archibald, en la personne de Maître [X] [Q], comme mandataire judiciaire.

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162ec216c9bddc8258475a7

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Archibald étant désignée comme liquidateur judiciaire de ces sociétés Par arrêt du 26 janvier 2006, la Cour d'appel a confirmé ce jugement.

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