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140 résultats pour « Arifa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24VE03030_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2024, Mme C, représentée par Me Paruelle et Me Arifa, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd722bcdc6046d47028ff2

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

complète ; En l'absence de [E] [T], régulièrement avisé de la date de l'audience,représenté par Me Marie DORE-FREOR, avocat En l'absence du mandataire judiciaire à la protection des majeurs, ADAPEI-ARIA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162af129547460d26ddb664

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

09 février 2011, APPELANT : Monsieur [H] [Y], né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 4] (57000), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3], Représenté par Maître Blanche-Marie Arias

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd8580a

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

FOOTBALL CLUB NANTES ATLANTIQUE, Centre Sportif José Arribas - 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE Partie civile, intimé, non représenté, LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875e1

Appel

21 juillet 2005

21 juillet 2005

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux (co-gérants), domiciliés en cette qualité audit siège, ... représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SELARL ARILLA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0da9c25a97f0381f4e9e

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

responsable des Services des Etudes Techniques ; Considérant qu'il n'est pas davantage contestable que le procès- verbal de constat dressé le 27 juin 2006 dans les locaux de la CCR, établit que l'appelant arriva

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

634f959fb5afe5adfff28adc

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Mme [Z] [A] était déjà occupée avec un client,'c'est alors qu'arriva son responsable très énervée qui lui hurla dessus'!!!

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61632f5414ec5f96a7da094b

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

APPELANT : Monsieur [C] [O], né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6], de nationalité Française, profession chauffeur routier, demeurant [Adresse 4], Représenté par Maître Blanche-Marie Arias-Marsat

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6970d382cdc6046d471d289d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Des opérations d'expertises amiables ont été conduites contradictoirement avec transport sur les lieux le 23 septembre 2020 par le cabinet Aria Aquitaine, et des prélèvements ont été effectués par huissier

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc38ab253a8400fb159

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Précision Sud-Ouest appartient au groupe R-Meca qui comprend également les sociétés suivantes : - la société R-Meca Rectification ; - la société R-Meca Service ; - la société CMA Industry ; - la société Arias

Source officielle
CA

Chambre 1-9

652f788db0532083189958c5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

CHAMPDOIZEAU-PASCAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DU VAR, Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis (Réf: ARIPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c181

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

née le 14 Septembre 1967 à GUERAL DE ARRIBA de nationalité française demeurant... ...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1b38ac3a658931de5b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

était mentionné dans la lettre de refus de prise en charge par AXA et qu'elle en demande un tirage ; - juge que le préjudice global se chiffre à 12 752,19 euros, selon devis des entreprises Didier et Arafa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162678112fe6a3e85a6c7bb

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

INTIMÉ : Monsieur [C] [W] demeurant [Adresse 1], représenté par la SELARL ARILLA & Associés en la personne de Maître Sophie BARA, avocat au barreau de PARIS, toque : L0289, assisté de Maître Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8801e

Appel

21 février 2006

21 février 2006

(Président) Assisté de Me BARA Sophie de la SELARL ARILLA et Associés (Avocats au barreau de PARIS, vestiaire L 289 INTIMÉE [****************] Composition de la cour : En application des dispositions de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02511_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

effectués pour l'enfant A les 12, 17 juin 2023, 26 mars 2024 et 17 avril 2024, un justificatif de paiement de pension alimentaire pour janvier et février 2024 ainsi que la mise en place d'un versement " ARIPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89551

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Christian X..., fils de Monsieur X..., agissant en son nom et pour ses enfants mineurs, Cassandra et Nicolas X... ... 56270 PLOEMEUR Monsieur Jean Luc X..., fils de Monsieur X..., représenté par l'ARIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bab1

Appel

28 avril 2005

28 avril 2005

(propriétaire des lots 23 et 43), Mlle Hart Arias (propriétaire des lots 22 et 62) tous représentés par M. M....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c41f

Appel

18 avril 2008

18 avril 2008

le Directeur Général des Impôts, 92 allée de Bercy, 75012 PARIS représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour et à l'audience, par Mme Christine DREYFUS-ARIZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c536

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

POUR LE PERCEPTION DE LA RÉMUNÉRATION EQUITABLE DE LA COMMUNICATION AU PUBLIC (SPRE) 61 rue Lafayette 75009 PARIS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ARILLA

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SC ARIFAN

SIREN 429697220GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

acquisition et mise en valeur de tous biens mobiliers ou immobiliers, mise en location ou à disposition, acquisition et gestion de participations, de moyens professionnels, toutes activités civiles.

11/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL CARROSSERIE MECANIQUE TARIFA

SIREN 318086444GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

08/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

TARIFA STE CIVILE IMMOBILIERE

SIREN 352122097GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

Modification survenue sur l'administration, l'activité, transfert du siège social.

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUX SOURCES D'ARIFAT

SIREN 829920594GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

21/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

TARIFA STE CIVILE IMMOBILIERE

SIREN 352122097GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

mise en activité de la société.

19/08/2026

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