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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE03171_20260331
31 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 septembre 2025, Mme A..., représentée par Me Aubry, relève appel de ce jugement.
2e Chambre
603405720aa244b52e4ab288
16 février 2017
avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Janvier 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN
615e0d0ec25a97f0381f4b8c
4 décembre 2014
La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.
6034315e12c76a22ed7ab945
26 janvier 2017
Chambre Sociale-Section 1
6a2261e0cdc6046d47391ac0
3 juin 2026
Sociale-Section 1 ARRÊT DU trois Juin deux mille vingt six APPELANTE : S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patricia AUBRY
Cour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93bfc
13 avril 2017
: En application des dispositions de l'article 786 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Novembre 2016, sans opposition de l'avocat, devant Monsieur AUBRY
Chambre 4-6
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25 avril 2025
en 2019 les ventes PORTAIL, AUBRY, MENICUCCI, ONORATO, CANE, BEDOUI, RUBEN, PETIT JEAN, GARRO, CAMAIONI et ROCHA MOTA.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA04128_20220907
7 septembre 2022
décision du 7 juin 2019 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a rejeté sa demande tendant à ce que le nom de famille " A " soit adjoint à son patronyme " C " afin qu'elle se nomme " Aubry-Bréchaire
1ère Chambre
69f2e8cccdc6046d470ce87b
29 avril 2026
RG 25/01039 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRW6 , APPELANTS Monsieur [C] [N] [J] né le 2 mars 1965 à [Localité 2] (88) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY
5ème Chambre
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7 novembre 2023
représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Strasbourg sous le numéro 754 800 712 représentée par Me Sandrine AUBRY
4ème Chambre
DCA_21VE03503_20230117
17 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 décembre 2021, Mme A, représentée par Me Aubry, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 mars 2021 ainsi que l'arrêté
Ch civ. 1-4 copropriété
69ef16f5cdc6046d47af85c4
17 octobre 2024
DE L'ENSEMBE IMMOBILIER DU [Adresse 1] représenté par son syndic, la SAS AUBRY GESTION [Adresse 2], elle-même agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette
Pôle 1 - Chambre 7
P0524c/DÉFENDEURS
6871efa257f38d6b27c2762b
8 juillet 2025
Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR Maître [Z], en sa qualtié de liquidateur judiciaire de la sté Toys R us [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Hugo AUBRY substituant Me
Chambre 2-4
5fd95aeeaf7870453217a4a6
19 février 2020
DBVB-V-B7B-BA3AZ [I] [T] épouse [B] C/ [V] [T] [Y] [G] veuve [T] [J] [T] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Pascal AUBRY
6ème chambre
DCA_23NT01008_20240604
4 juin 2024
B, représenté par Me Aubry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 17 novembre 2022 ; 2°) d'annuler la décision du 2 août 2018 ; 3°) de mettre à la charge
6162887ddafa129e399519c5
3 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame AUBRY CAMOIN,, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
615e0e48c25a97f0381f5461
20 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame AUBRY CAMOIN, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cd99bd3db21cbdd93d02
15 juin 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR
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8 mars 2011
Monsieur Marc JANIN, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur François René AUBRY
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14 octobre 2013
COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DE DESSAISISSEMENT quatorze Octobre deux mille treize APPELANTE Madame Brigitte X... ... 57100 THIONVILLE Représentée par Me AUBRY
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