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331 résultats pour « Audoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_24TL00865_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2024, la commune d’Estézargues, représentés Me d’Audigier, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de MM.

Source officielle

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Annonces BODACC37 résultats

Journal officiel
Radiations

AUDOLI, Caroline, Georgina

SIREN 934409681Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

07/04/2026

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Créations

AUDOLI, Manon, Jacqueline, Dany

SIREN 884779570Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

15/02/2026

Voir →

Créations

AUDOLI, Caroline, Georgina

SIREN 934409681Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/10/2025

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Modifications diverses

SCI HORIZON AUDOLIVE

SIREN 491375820Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

05/08/2025

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Modifications diverses

AUDOLI BIARRITZ

SIREN 881031793Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

08/07/2025

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01429_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

C E, représentés par Me Philippe Audouin, concluent à l'admission de leur intervention volontaire, à titre principal à la confirmation de la légalité de l'arrêté du 5 mai 2022, à titre subsidiaire à la

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL00211_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2022, Mme B Épouse A et la Selarl Pharmacie de la Pierre Plantée venant aux droits de l'Eurl Pharmacie de la Grand Rue représentés par Me Audouin

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL00243_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2022, Mme B Épouse A et la Selarl Pharmacie de la Pierre Plantée venant aux droits de l'Eurl Pharmacie de la Grand Rue représentés par Me Audouin

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68f1d5b90b565ec7590f7bc9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[O] [C] né le 13 Juillet 1963 [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Antoinette DEMBELE, Postulant, avocat au barreau D'ALES Représenté par Me Philippe AUDOUIN, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b10

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

10. 000 €, inscrite au RCS de La Rochelle sous le numéro 503 581 308 00023, prise en la personne de son représentant légal, sise 19 rue du 14 Juillet 17301 ROCHEFORT Représentant : Me Laurence AUDIDIER-ANTONA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b12

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

10. 000 €, inscrite au RCS de La Rochelle sous le numéro 503 581 308 00023, prise en la personne de son représentant légal, sise 19 rue du 14 Juillet 17301 ROCHEFORT Représentant : Me Laurence AUDIDIER-ANTONA

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL01264_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

E représentés par Me Audouin, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société appelante une somme de 6 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL01448_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il ressort également des pièces du dossier que le projet nécessite une modification du réseau par le déploiement d'une ligne à haute tension sur une longueur de deux cents mètres et que le syndicat audois

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e85e51cdc6046d47195faa

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Camille COLONNA, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Annabelle AUDOUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b9f9918452800008b2b78d

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

CRISTAL UNION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Eric APPENZELLER de la SELARL AUDALYS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a19303dcdc6046d4754faf0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Selon facture du 13 novembre 2017, la SARL AGCM a acquis de la SARL Agence DV Autos un véhicule d'occasion de marque AUDI Q7 pour le prix de 59 990 euros TTC.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff6e9cdc6046d4789ffad

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DUSSAUD, Conseillère, - Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, -=-=-=-=-=-=-=-=-=- EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 11 janvier 2019, la SAS [V] [X] [L] a vendu à Mme [G] [U] un véhicule de marque Audi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aae6

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Maréchal Juin 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me LAMBERT, avocat au barreau de CARCASSONNE Monsieur Mustapha C... exerçant à l'enseigne FACADES AUDOISES

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6867670b7c03803a32c272f7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

HABITAT AUDOIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Antoine SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIME : Monsieur [V] [J] né le 15 Mai 1961 à [Localité

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01729_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2024, la commune d'Elne, représentée par Me d'Audigier, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce qu'il soit mis à la charge de la société

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171641

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

échangés entre les services de la préfecture et les sociétés X et X concernant deux projets de parcs éoliens développés par ces sociétés sur le territoire des communes de Lacour-d'Arcenay et de Montlay-en-Auxois

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

686611de957d68b57534e36a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

a condamné in solidum les sociétés [Z] [E] [W], Oteis et son assureur la SMABTP, Aluminium rennais, Le Normand et son assureur la BPCE, Socotec et [Localité 23] au paiement des frais de la société Audixis

Source officielle
CA

6e chambre

5fd9cbf7b244c20532a09610

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY- PONTOISE N° Section : Activités diverses N° RG : 14/00165 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 22 Novembre 2019 à : - Me Pierre AUDOUIN

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00588_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Diard, rapporteur public, - les observations de Me Audouin, représentant la commune requérante, - et les observations de Me Boillot, représentant la société intimée.

Source officielle