Par un mémoire enregistré le 25 avril 2023, la société Vitaris et l'association française de téléassistance, représentées par Me Azan, concluent au rejet de la requête.

Par un mémoire enregistré le 25 avril 2023, la société Vitaris et l'association française de téléassistance, représentées par Me Azan, concluent au rejet de la requête.

** ARRÊT DU HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANTS Monsieur Marc Y... ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de la SELARL COTEG & AZAM

représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Borde Haute 31280 DREMIL LAFAGE représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Guy AZAM

des Deux-Sèvres l'a mis en demeure de respecter l'arrêté du 9 juillet 2014 constatant la perte du droit fondé en titre du moulin Neuf situé sur la rivière du Thouet, sur le territoire de la commune d'Azay-sur-Thouet

[Adresse 8] [Localité 15] Représentée par Me François-Xavier Wibault, avocat au barreau d'Arras, substitué par Me Pierre Azar, avocat au barreau d'Arras [28] [Adresse 5] [Adresse 19] [Localité

DU ONZE AVRIL DEUX MILLE SIX [***] DEMANDEUR Monsieur Georges Y... 31 rue de Fleurance 31400 TOULOUSE représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assisté de la SCP AZAM-SIREYJOL

La présidente-rapporteure, Marianne BLa présidente-assesseure, Christelle Brouard-Lucas La greffière, Marion Azam-Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer

Concernant le dossier de la SCI AZALÉE, la pièce produite par Monsieur Jean-Guy X... n'est pas en possession de l'employeur sur lequel le nom de Monsieur Jean-Guy X... ne figure pas.

Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER- BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Emeline TOURNON de l'ASSOCIATION AZAM-DARLEY et Associé,

Le brevet EP 724 444 qui comporte trois revendications a pour objet l'utilisation d'une faible dose de principe actif appelé Finastéride (17 B-(N-tert-butylcarbamoyl)-4-aza-5alpha-andros-1-ène-3-one) pour

LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN, SELARL FAGGIANELLI CELIER DANEZAN SOULA, avocate postulante au barreau du GERS, et Me Guillaume BOYER-FORTANIER, SELARL COTEG & AZAM

LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN, SELARL FAGGIANELLI CELIER DANEZAN SOULA, avocate postulante au barreau du GERS, et Me Guillaume BOYER-FORTANIER, SELARL COTEG & AZAM

La rapporteure, Christelle BLe président, Luc Derepas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Martinique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires

La rapporteure, Kolia GallierLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne, et à

La rapporteure, Christelle CLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le

Par un mémoire en intervention enregistré le 23 novembre 2023 les associations Bourbon'air et Fontario Évolution, représentées par Me Azan, demandent à la cour de rejeter la requête de la société.

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Razira A... et Azele Arabe X... sont issus les enfants suivants : Amel née le 13 mai 1993, Azad né le 21 août 1996 et Allân né le 08 septembre 2000.

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juin 2022, l'ASCO des arrosants de la Crau, représentée par Me Azan, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de la requérante

N° 2024/ 16 Rôle N° RG 22/08393 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJRQS [T] [P] C/ [C] [L] [H] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Léa AZAÏS