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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f86
19 décembre 2013
19 décembre 2013
APPELANTE LA SARL MESROU, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège est sis 99 rue de la Vallée de La Coulée - 98800 NOUMEA Représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL
Source officielle14e chambre
615e0e82c25a97f0381f575f
18 juin 2014
18 juin 2014
Le compromis de vente notarié a été signé par Mme [L] [V], vendeur, et la SCI BEAUMON, acquéreur. Le nom dactylographié de l'acquéreur était la SCI LE VALLON.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
677cc325cf451bb7cd9292f5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[F] [O] né le 26 Février 1999 à [Localité 1] de nationalité Gabonaise ayant pour conseil en première instance Me Ludovic Beaufils, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleContestations Honoraires
63c109afbf9fd47c90a13da0
9 janvier 2023
9 janvier 2023
prévoyant 18 heures de prestation, dans le dossier opposant Mme [M] au garagiste, la seconde le 16 avril 2018, prévoyant 18 heures de prestation, dans le dossier de consultation intéressant Me Brunet Beaumel
Source officielleAvis
CADA:20160643
17 mars 2016
17 mars 2016
directeur général des finances publiques à la date de sa séance, la commission relève que dans une demande d'avis n° 20160565 ayant le même objet mais faisant suite au refus de communication du maire du Beausset
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f76
28 novembre 2013
28 novembre 2013
représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Octobre 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86168
6 mars 2002
6 mars 2002
BEAUJEU STE SO.PA.Fl.
Source officielleChambre sociale
671b35892edfb0b58c05edb7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
LE NICKEL (SLN), représentée par son Directeur Général en exercice Siège social : [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par Me Séverine BEAUMEL membre de la SELARL BEAUMEL SELARL D'AVOCAT, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689435b32f9f358a417218e0
6 août 2025
6 août 2025
[E] [T] né le 20 Mai 2005 à [Localité 2], de nationalité Tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me Ludovic Beaufils, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielle2ème Chambre civile
6a192c7ccdc6046d4754a12f
27 mai 2026
27 mai 2026
BEAUFILS FILY RIBETON LEVEQUE COQUEREL [Adresse 3] [Localité 4] INTIMES Nous, B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02968_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
du 27 août 2021 l'affectant à compter du 1er septembre 2021 sur le lycée professionnel " Acajou 2 " pour 10,5 h par semaine avec un complément de service de 7,5 h par semaine au collège Asselin de Beauville
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e7
23 mars 2006
23 mars 2006
assistée de Me Kouamé KOFFI, avocat au barreau d'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020508407 du 27/ 09/ 2005 DEFENDEURS Monsieur Yasar Sohail Z... demeurant ... 62124 BEAUMETZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900bf
25 octobre 2012
25 octobre 2012
.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ,
Source officielleChambre Commerciale
62736af4a58162057dac68c7
4 mai 2022
4 mai 2022
[K], la SARL Beaufils, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc95
11 avril 2011
11 avril 2011
Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 25 Juin 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00709 Monsieur Hanna X... ... 72000 LE MANS Représentant : Me Bérangère BEAUFILS
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86813
16 septembre 2003
16 septembre 2003
. - F031 77100 MEAUX BEAUVAL Monsieur J...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f68
19 décembre 2013
19 décembre 2013
11 Juillet 2012 APPELANT LA SARL CAP 51, prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant Village de TONTOUTA - BP. 527 - 98840 TONTOUTA Représentée par Me Séverine BEAUMEL
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba9
28 novembre 2005
28 novembre 2005
Z... de Ferradou 31700 BLAGNAC Assisté de Me THALAMAS Avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Joùl X... 6, Rue des peupliers 31700 BEAUZELLE Assisté de Me THALAMAS Avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur
Source officielleChambre Civile
6316e505dd8d194f138d4dc3
5 septembre 2022
5 septembre 2022
[R] [G] né le 17 février 1972 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Séverine BEAUMEL de la SELARL BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme [H] [Y] née le 28 mars 1959
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037d
17 décembre 2012
17 décembre 2012
représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉ Mme Karen Nadia Sylvie Y... née le 17 Septembre 1985 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officiellePage 5 sur 20
MARGERIT BEAUMEL
25/06/2026
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SPFPL HOLDING BEAUMELOU-GAYON
19/06/2026
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Beaumel, Elise Emilie Aurélie
16/06/2026
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BEAUMELLES RACING
28/05/2026
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SNC DENIME MILANI, BEAUMEL, Mélanie
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 31/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: le Bourg Point Multiple Rural - Bagnols les Bains 48170 MONT LOZERE ET GOULET
26/05/2026
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