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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86364
6 mars 2002
6 mars 2002
./ BENOIT Olivier , S.C.P BOYER LESCAT MERLE SOCIETE X , Sans avoué constitué SARL Y...
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6f7876e75543d1c57a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MAISONS KOME [Adresse 12] [Adresse 15] [Localité 6] Représenté par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b79c02507c9078dcbb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par ordonnance rendue le 16 décembre 2021, le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Libourne a : - condamné la société GMF, l'Auxilaire, la société de fait Baney Pierre et Baney Benoît in
Source officielleChambre sociale
642fb614cece1704f574755e
6 avril 2023
6 avril 2023
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE [T] [V] [Adresse 1] [Localité 9]
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e8ed0253d969201cec
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Benoît Minot ne pouvait être engagée.
Source officielleCabinet D
68661c8c55c314fc83710435
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[X] [T] [L], Tous assistés de Me Mathieu LAMOURETTE, avocat au barreau de POLYNESIE La Société [B] BUILDING CORPORATION, assistée de Me Esther REVAULT, avocat au barreau de POLYNESIE La Compagnie
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c5
6 avril 2011
6 avril 2011
Jean-Claude Z..., associé majoritaire et gérant de la société, et son frère Benoît qui était son supérieur hiérarchique, que toutes les conditions légales du harcèlement moral et de la discrimination syndicale
Source officielle2ème chambre
6811aeb081f47e994feb2669
29 avril 2025
29 avril 2025
BENOIT & ASSOCIES ès qualité de Mandataire Judiciaire de la Société HOTEL RESTAURANT CARAYON domicilié audit siège.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63b67738a853827c9026d0ff
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a094a1dbfbd5d79cd568
15 janvier 2025
15 janvier 2025
et associés, de la Selarl Benoit et associés, ainsi qu'à l'égard de la société Groupama d'Oc. 2.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02756_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
à l'appui de sa candidature et couvraient la préparation de plats mixés ; si la société a envisagé de confectionner des repas mixés sur le site du GHER de Saint-Benoît, sous réserve d'une autorisation
Source officielle2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
désigné la Selarl Benoit & Associés en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beaf
15 mai 2008
15 mai 2008
Sur la faute inexcusable de l'employeur La Société Bernard DUMAS, employeur de M.
Source officielle2ème chambre
636ca65e6c7633dcd15b3c5c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La société Ermes Investissement(la société Ermes), dont le dirigeant est la société QCO, ayant elle-même pour gérant M.
Source officielle2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043ab1
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BENOIT & ASSOCIES Me AMIZET, Mandataire Judiciaire de la SAS YUMA, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION
Source officielleDélég.Premier Président
68676bd9fdaf41a8356be65d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LABCATAL [K] [S] [N] [E] C/ Société DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benoît GICQUEL Me Jean DI FRANCESCO Prononcée à la suite de
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c9
8 février 2012
8 février 2012
C/ Benoît Y...
Source officielleCour d'Appel
BANQUE DU PHENIX a cédé toutes les créances qu'elle détenaitc/Monsieur Y
6253c8fabd3db21cbdd86dfb
11 mars 2004
11 mars 2004
VOLNEY INVEST et la Société E.I.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3b
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Monsieur Benoît X... interjetait appel le 20 août 2007. L'ordonnance de clôture était rendue le 18 décembre 2007. PRÉTENTIONS ET MOYENS DE M. B. X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e52c25a97f0381f54e5
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Maître [O] [I], invoquant le fait que sa responsabilité professionnelle pourrait être engagée, a assigné la société PREDETEC et la société AVITECH devant le juge des référés, lequel a, par décision du
Source officiellePage 5 sur 372