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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda4190
13 octobre 2022
13 octobre 2022
et des autres demandes de la société Bloc Béton.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62849047498a54057d102e44
17 mai 2022
17 mai 2022
Il est constant en l'espèce que l'activité de la SASU Bétons Feidt France concerne le béton prêt à l'emploi et que l'horaire de travail de M. [L] n'est pas modulé sur l'année.
Source officielleChambre commerciale
670a116cf178dc2492b0fb0c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[H] [P] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Jean michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, présidente de
Source officielle2° chambre
5fdbf1ed6a818a12ac5467ae
15 janvier 2019
15 janvier 2019
ensuite donné les bennes en crédit-bail à la société ALES BETON de sorte que la garantie qui est donnée à la société de crédit bail ne confère aucun droit à la Sarl ALES BETON qui est tiers au contrat
Source officielle1ère chambre
6973683dcdc6046d4769fa4c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[C] [Y] a commandé à la société LafargeHolcim Bétons la fourniture de 9 m3 de béton prêt à l'emploi de couleur chamois.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e3b
20 avril 2004
20 avril 2004
le constat du précédent expert et le sien qui démontre l'accroissement du nombre d'éclats de béton laissant les armatures à nu.
Source officielle1ère chambre sociale
6789f8ae482fcecad732ff99
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[X] et la société Berto le 1er janvier 2014.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0633d0451e8318d0e8e9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
cette qualité audit siège RCS BORDEAUX 397 615 998 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Jean-Jacques BERTIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60358171a3c721a6b2502a77
13 avril 2016
13 avril 2016
Établissement 1] substitué par Me Ophélie PLATEAU, avocat au barreau [Établissement 1] INTIMÉE SNCF MOBILITES [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 552 049 447 91146 représentée par Me Michel BERTIN
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00844_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Berthon, rapporteur public, - les observations de Me de Lespinay, représentant Mme A, et de Me Racinet, représentant la société Suez Eau France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c956
13 octobre 2008
13 octobre 2008
EXPOSE DU LITIGE Depuis 1993, José X... effectuait le transport et la livraison de béton prêt à l'emploi pour le compte de la société Béton Rhône-Alpes. Aucun contrat écrit n'avait été établi.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a6f
6 décembre 2007
6 décembre 2007
BETON 43 la "fourniture, transport et pompage de béton prêt à l'emploi sur les sites" pour la construction de semelles et autres fondations de 26 éoliennes ; Que les livraisons ont été effectuées, que
Source officielleCh. Sociale -Section A
63c79b5cda31367c908eb61d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Condamner la SAS BERTO Rhône aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
Madame Nicole Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbebd3db21cbdd8e278
22 juin 2011
22 juin 2011
c/ L'Institut BERGONIE La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Charente-Maritime Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement
Source officielle1ère chambre sociale
6789f8ae482fcecad732ff9b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[R] et la société Berto le 1er janvier 2014.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616393ffec3936ac10a09f47
5 novembre 2010
5 novembre 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/01850 [Y] LAFARGE BETON SUD-EST AGENCE RHONE ALPES C/ [Y] LAFARGE BETON SUD-EST AGENCE RHONE ALPES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8ad8956911a3ff6072
10 avril 2024
10 avril 2024
[Localité 3] BETON C/ S.P.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d4
25 mars 2008
25 mars 2008
D..., caractérisent une concertation portant sur une répartition de marché du béton prêt à l'emploi entre les sociétés Béton de France (RMC), SMB (Unibéton), Béton Chantiers du Var et Super Béton dans
Source officielle1ère Chambre
6970cfcdcdc6046d471ca4b2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
En septembre 2020, la société Alpes Découpe Béton a confié à la société RTP le transport des déchets de béton dans le cadre du chantier Les Cimes à [Localité 5].
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
En effet, la société Millor Béton a établi sa facture à 100% d'avancement de travaux comme si le bâtiment avait été réceptionné. La réception devrait être prononcée sous quinzaine, sauf imprévu.
Source officiellePage 5 sur 395