Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c521
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BETCH, Président (MAS) Marie KERMINA, Conseiller Jean-Pierre MARCUS, Conseiller Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94156
11 octobre 2018
11 octobre 2018
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9435c
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Lors des débats à l'audience publique du 11 OCTOBRE 2018, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de la Collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca2
18 janvier 2008
18 janvier 2008
D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 26 OCTOBRE 2007 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 00729 NOUS, Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9448d
14 mars 2019
14 mars 2019
CLÔTURE du : 06 décembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b78
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Représenté par Me MONOSSOHN, avocat au barreau de THIONVILLE, substitué par Me BARRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b84
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Représentée par Me BLANDIN, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me HERTERT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6032842a9d82f8b7f726188f
18 janvier 2018
18 janvier 2018
avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04895_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
C et A B ont demandé au tribunal administratif de la Polynésie française d'annuler la décision du 2 février 2023 par laquelle la SCI Temana Beach s'est vu délivrer un permis de construire pour deux villas
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91722
4 juin 2014
4 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b85
14 octobre 2013
14 octobre 2013
INTIMEE Madame Fatima Y... épouse Z... ... 57800 FREYMING MERLEBACH Non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba4
14 octobre 2013
14 octobre 2013
représentée INTIME Monsieur Patrick X... ... 57100 THIONVILLE Non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9448e
14 mars 2019
14 mars 2019
Janvier 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a0
4 avril 2019
4 avril 2019
: 10 JANVIER 2019 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 24 JANVIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef8
25 juin 2008
25 juin 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean- Paul BETCH, Président (MAS) Marie KERMINA, Conseiller Jean- Pierre MARCUS, Conseiller Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a445
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BETCH, Président MAS Marie KERMINA, Conseiller Jean-Pierre MARCUS, Conseiller Greffier, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d5
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BETCH, Président MAS Marie KERMINA, Conseiller Jean-Pierre MARCUS, Conseiller Greffier, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ad
21 mars 2019
21 mars 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a191
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Me Pierre BAZIN, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182e
23 juin 2014
23 juin 2014
. ****** Les salariés travaillaient au sein du complexe hôtelier « KAWAN BEACH HÔTEL » situé à Grand Bourg de Marie-Galante, la plupart depuis 1999.
Source officiellePage 5 sur 66