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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a8
11 juin 2007
11 juin 2007
et la SCP BRIONE- MUTUREL aux entiers dépens, et Maître BLIN à 2 000 euros de dommages et intérêts et 2 000 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60345d13f96dbe4c1fa116e9
15 décembre 2016
15 décembre 2016
] [X] [D] [O] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat postulant au barreau de PARIS, toque L0058 et par Me Agathe
Source officielle8e Chambre A
615e0d18c25a97f0381f4bb1
9 octobre 2014
9 octobre 2014
, assistée par Me François FERRARI de la SCP FERRARI-TOURRAL, avocat au barreau de BEZIERS Mademoiselle [J] [C], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Bruno BOISSONNET de la SCP BOISSONNET
Source officielleChambre civile TGI
6871f155df9b8685d8d06978
11 juillet 2025
11 juillet 2025
BLIN ET MISERY prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faac7603bf88a1884623
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par acte du 28 juillet 2021, a ainsi été pratiquée la saisie conservatoire de 4 véhicules : - une Ferrari modèle Spider, immatriculée EF 787 YY, - une Ferrari 328 GTS, immatriculée W 745 EF, devenu
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8888f
26 septembre 2006
26 septembre 2006
ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Maître Philippe TUFFREAU, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2006 à 14 H 15 en audience publique, Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d98
31 octobre 2006
31 octobre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame E..., ConseillerGreffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce1
20 novembre 2007
20 novembre 2007
En l'occurrence, les appelants admettent que la SNC Blanchi Nett a pris du retard dans le respect de son plan d'apurement, le montant des impayés s'élevant au mois de février 2007 à 33 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce3
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des
Source officielleChambre civile TGI
67f9f8af441bbfb9d4228e00
11 avril 2025
11 avril 2025
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en sa qualité d'assureur de la société BLIN & MISERY [Adresse 7] [Localité 6] S.A.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17e5b6604a26aae88e3
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 09 juillet 2025 à 15h25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91582
13 mai 2014
13 mai 2014
La société Blin Fores a été mise en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Laval du 3 février 2010 qui a autorisé la poursuite de l'activité pour une durée de trois mois, soit jusqu'au
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aa6
31 janvier 2006
31 janvier 2006
, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Monsieur FAU
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE COMMERCIALE IF/CG ARRET N 204 AFFAIRE N : 06/00623 jugement du 15 Février 2006 Tribunal de Commerce d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance :
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69d5ecb5cdc6046d477be769
4 avril 2026
4 avril 2026
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 04 Avril 2026 à 17h10, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maêlle BLEIN, conseil de M.
Source officielle1ère Chambre
63c79b19da31367c908eb5a9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[S] [V] a fait l'acquisition, auprès de la société Auto idealy, d'une voiture d'importation allemande de marque Ferrari, modèle GTC4 Lusso V12 moyennant le versement d'une somme de 189 900 euros, qu'il
Source officielleChambre Prud'homale
64a8fefd03029105dbedbf9a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[B] le 20 février 2023. Par conclusions de procédure reçues au greffe le 8 mars 2023, M. [B] s'est opposé au rejet des pièces et conclusions communiquées le 20 février 2023.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163d88399a586c22d6d44cb
6 avril 2010
6 avril 2010
la SCP BLIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François FERRAND, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [Y], [NU] [XO] veuve [TW] [Adresse 3] [Localité 48] représentée par la SCP BLIN, avoués à
Source officielle2ème Chambre
66162be799851e0008f1e726
9 avril 2024
9 avril 2024
En ce qui concerne le véhicule Ferrari 550 Maranello : Contrairement à la BMW, la Ferrari 550 Maranello figure bien sur la liste SIV au titre des véhicules immatriculés au nom de la SCIF au jour du jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87824
31 mars 2005
31 mars 2005
2005 à 14 H 15 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame FERRARI, Président de Chambre Madame LOURMET, Conseiller Monsieur MOCAER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors
Source officiellePage 5 sur 561