COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/01947 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMRX Ordonnance n° 2026/M Monsieur [V] [E] représenté par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX

[O] et que le carrelage acquis auprès de la société KAP Carrelage n'est pas propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type puisqu'il est bombé.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 24/14265 N° Portalis DBVB-V-B7I-BOAOS Chambre 4-3 S.A.S.

née le 01 Janvier 1938 à BOGOR (INDES NEELANDAISES) demeurant ...-...-98835 DUMBEA représentée par Me Serge BERQUET de la SELARL BERQUET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.

Elle rappelle que son assignation visait outre les problèmes de charpente, des fissures apparues sur les murs ainsi qu'un bombement du mur de façade.

ce qu'il a débouté la société Infomedia de ses demandes au titre de la concurrence déloyale, en ce qu'il a constaté l'absence de remise des codes sources par la société Infomedia, l'intrusion d'une « bombe

En l'espèce, [N] [T] expose que le supermarché avait installé près de l'étal de fraises, un box contenant des bombes de crème chantilly ; que ce box avait été installé pour l'occasion de manière précaire

est élégante et spécifique, caractérisée par de fines lettres majuscules droites dont chaque extrémité comporte un trait saillant ; que le mot est mis en valeur par le soulignement en arc de cercle bombé

Durant sa garde à vue, il a par ailleurs insulté et menacé les gendarmes en affirmant que " la France est un pays de merde qui mérite des bombes.

Instance de PARIS - RG n° 14/02075 APPELANTS Monsieur [C] [J] Né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien BONO

s'est fondée sur la circonstance que l'intéressé avait été mis en cause, d'une part, pour des faits de rébellion contre un agent dépositaire de l'autorité publique et de port, sans motif légitime, d'une bombe

B..., des violences en faisant usage ou sous la menace d'une arme, en l'espèce une matraque telescopique et une bombe lacrymogène, ces violences ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel

G. commercialise des "bombers" depuis 1990, À condamner Maître H.

G. commercialise des "bombers" depuis 1990, À condamner Maître H.

SEPTEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE DES PYRENEES ORIENTALES N° RG214000018 APPELANT : Monsieur [J] [X] [Adresse 1] à [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Gilles BOXO

membrane souple et d'une structure en aluminium et acier, la membrane souple permettant de créer des courbes originales et caractéristiques en forme de chapeau chinois lui même terminé par un chapeau bombé

cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2021 par le Tribunal d'Instance de MONTMORENCY N° RG : 11-21-0002 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/07/23 à : Me Yossey-bobor

pour filles ; vêtements pour hommes ; vêtements de dessus pour garçons ; vêtements pour garçons ; vêtements en laine ; vêtements en cuir ; vêtements de gymnastique ; vêtements d'équitation [autres que bombes