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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81b
24 septembre 2008
24 septembre 2008
: Société Coopérative AGRICOLE DE VINIFICATION DE CESSENON 34460 CESSENON-SUR-ORB Représentant : Me Laurent TESOKA (avocat au barreau de BEZIERS) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d00274df0e9c0194f8df
16 juin 2010
16 juin 2010
KLEIN, avocat au barreau de Marseille plaidant pour KGA AVOCATS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a735
7 novembre 2007
7 novembre 2007
.. 75017 PARIS représenté par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assisté de Me Pascal A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 2074 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6968eaa0cdc6046d4765628b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
le 19 Novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1-3
5fca5d49962ff13db239d0a4
12 novembre 2020
12 novembre 2020
La Cour était composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller (rapporteur) qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616273fe7705f25f43643fbd
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969a
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Cet audit a abouti à une évaluation du poste "produits non encore facturés" comprise entre 4 et 8 millions d'euros, au lieu des 47 millions d'euros publiés au 31 décembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93319
2 février 2006
2 février 2006
.-83300 DRAGUIGNAN représenté par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Me Florence REY MORABITO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Brigitte S...épouse R...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6516703b788aac83189ea8ff
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Les prévisions actuelles du Groupe IAG font à cet égard état ' à l'horizon d'août 2017 ' d'une perte de revenus de 203 millions de Livres Sterling en comparaison à l'exercice précédent.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6516703b788aac83189ea901
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Les prévisions actuelles du Groupe IAG font à cet égard état ' à l'horizon d'août 2017 ' d'une perte de revenus de 203 millions de Livres Sterling en comparaison à l'exercice précédent.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163ca2b76640886b9a72681
23 juin 2009
23 juin 2009
Maître [E] [M] mandataire judiciaire es-qualités de représentant des créanciers de la société CONSULTAUDIT [Adresse 5] [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162fde83ebbdffcbea6a9fa
15 mai 2012
15 mai 2012
Greffier : Monsieur Polycarpe GARCIA, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91805
18 juin 2014
18 juin 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT JUIN DEUX MILLE QUATORZE APPELANTES : Association CENTRE NAUTIQUE LES GLENANS Association loi 1901 reconnue d'utilité publique par décret
Source officielle4e chambre civile
5ffc8b914cd0726077879624
6 janvier 2021
6 janvier 2021
de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6968e5b3cdc6046d4764af70
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le lot 6 a été attribué à la société Free au prix de 42 millions d'euros par saison .
Source officielleChambre 1-9
633fc298e633183e2ee176e6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté et assisté par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e19d
7 juin 2011
7 juin 2011
ANGERS représenté par Maître Ludovic TORNIER, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielle4e chambre
60323fb8da7b4975d6a044dd
19 mars 2018
19 mars 2018
, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, et Madame Isabelle DE MERSSEMAN, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e667
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
633fc2d0e633183e2ee178bb
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Représentée par Me Guilhem VERGNET, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officiellePage 5 sur 17