[K] es qualité de liquidateur de la SCI Le Petit Breuil, - constate le désistement d'instance et d'action de M. [C], - laisse à chaque partie la charge de ses propres dépens.

née le 20 Juillet 1963 à OLINDA (BRESIL) ... représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Elisabeth AVONDEAUX-VIAL, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

X... et le Bâtonnier, seule la requête de Me BROVILLE, mandataire de Monsieur Y...

d'une modification de l'extrémité du chemin de [X] [O] ne lui permettant plus de stocker son container pour permettre le ramassage des ordures ménagères, constate depuis la propriété de [X] [O] des bruits

M. et Mme [Y] [O] se sont plaints du bruit émis par la société SD2I ainsi que des livraisons opérées au profit de celle-ci, impliquant la présence de camions devant leur domicile.

M... et à l'EURL La rose du Brésil ce même bien à bail commercial pour l'exploitation de chambres d'hôtes. En 2005, M. T...

de nationalité Brésilienne née le 01 Décembre 1982 à Rio de Janeiro (BRESIL) Profession : Sans profession, demeurant ...- BELEM-BRESIL représentée par Me Sylvie BADEFORT, avocat au barreau de CORREZE

[B] [D] de ces 'conditions générales' que prétendait lui imposer son frère dans le cadre de réclamations adressées postérieurement à leur brouille.

verser, sur chacun de ces comptes, la somme de 1.500 F au titre du dépôt initial puis, chaque trimestre, 900 F par contrat ; qu'elle a effectué ces versements ; Considérant qu'à la suite d'une brouille

secrétariat le 4 août 2020, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d’une copie de la décision ayant ordonné la saisie des cahiers de brouillon

[Q] [A] a signé deux lettres de démission, l'une pour ses fonctions au sein de la société Cégelec Brésil, l'autre pour celles confiées par la société VEMI.

née le 06 Juillet 1964 à BELO HORIZONTE BRESIL de nationalité brésilienne demeurant... 30240-180 BELO HORIZONTE BRESIL représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me François VERDIER

A est propriétaire, occupait irrégulièrement le domaine public maritime au lieu-dit " Brouel ", sur le territoire de la commune de l'Île-aux-Moines.

MUDES est une personne morale de droit privé brésilien, dont le siège social est à [Localité 3], Brésil. Elle est actionnaire minoritaire de Petrobras. 7.

RG 23/00335 APPELANTE : Madame [C] [H] née le 26 Novembre 1993 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me DE ARANJO substituant Me Valéry-pierre BREUIL

représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY ; SARL LA PATATE DE MARIE dont le siège social est Les Bouchardes-71680 CRECHES SUR SAONE

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal de commerce de Rouen en date du 8 octobre 2024 DEMANDEURS : Monsieur [F] [H] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Claire BROUILLER

Madame [I] [T] indique avoir créé des bijoux, et plus précisément des colliers et des bracelets appartenant à la collection 'Do Brasil' en juin 2009.