Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67f5ff36e523525b14ffda76
8 avril 2025
8 avril 2025
La cour ajoute que cette considération est valable également pour la sortie des gaz brûlés.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3621e1d7564000872deba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Z] s'est brûlé en utilisant une machine à café, mais aucune pièce ne permettant d'identifier les raisons et les circonstances de l'accident.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b1
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Il est constant en droit qu'un foyer de chauffage d'un intérieur d'habitation apposé indépendamment du reste de la construction, dont les gaz brûlés s'échappent par un conduit d'évacuation préexistant
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
classes à savoir ampoules en verre (récipients), beurriers, chopes à bière, bocaux, boîtes en verre, boules en verre, bouteilles, chandeliers, coupes à fruits, seaux à rafraîchir, moules à gâteaux, brûle-parfum
Source officielleChambre civile
65aa268ba34ad10008581a42
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avec la présence de mérule dans la maison acquise auprès de cette dernière, et la découverte par la société chargée de procéder au traitement de ce champignon, d'un ancien traitement contre la mérule (brûlage
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fae
26 août 2021
26 août 2021
En mars 2021, il a été hospitalisé au service des grands brûlés à [Localité 1] à la suite de l'incendie de son véhicule, dans la nuit du 23 mars 2021, dans un contexte d'alcoolisation.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00413_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
C... a été brûlée à la joue gauche du fait de la manipulation d’un appareil électrique ressemblant à une fraise dentaire ; l’apparition de la brûlure est consécutive à une mauvaise manipulation de l’
Source officielleChambre Prud'homale
643a427cd83dbd04f5fb2988
13 avril 2023
13 avril 2023
Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [I] [U] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par de Me Aurelien TOUZET de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau d'ANGERS substitué par Me Julia BRULAY
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01856_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2025, Mme B..., représentée par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2302846 du 15 avril 2025 ;
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89add
29 juin 2007
29 juin 2007
BRULE VILLE ASSOCIES C/ Valérie X...
Source officielleChambre civile
635236b88c924eadffcc47b0
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[K], qui avait pour habitude de faire brûler des déchets végétaux dans son jardin, est à l'origine du sinistre et qu'au vu de ces circonstances il justifie d'un motif légitime, au sens de l'article 145
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 28 Mars 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb17
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Z... s'est interposée ; Julien X... est parti dans le couloir, a pris le dissolvant et mis le feu à des poupées en porcelaine avec son briquet ; le mur et le revêtement en plastique du sol ont été brûlés
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62e226883de91be2e9f7e9fd
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Pendant ce stage, le 16 décembre 2003 à 11H00, il a été victime d'un accident : il a été brûlé au cou et à l'épaule droite par l'explosion d'une bouteille d'alcool à brûler qu'il tenait alors qu'il essayait
Source officielleChambre sociale
6881beb253f7f060d28c7869
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Elle mentionnait également la présence de viande brûlée dans le menu du jour.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b29
9 janvier 2008
9 janvier 2008
G... , le chêne liège se trouvant à 60 cm de la clôture.J'ai profité du feu pour brûler les branches, M.F... m'a demandé s'il pouvait me jeter les branches qui se trouvaient de son côté pour éviter de
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396b
27 janvier 2017
27 janvier 2017
LA COUR : Suivant acte authentique du 2 juin 2005, la société AICHA PROMOTIONS a fait l'acquisition de plusieurs parcelles de terrain d'une superficie totale de 65 841 m2, situées au lieu-dit "le brûlé
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f59
13 mars 2018
13 mars 2018
Le carburant injecté en post combustion non brûlé descend dans le carter d'huile faisant augmenter le niveau d'huile. - Soit un des injecteurs est défectueux et injecte trop de carburant.
Source officielleChambre Prud'homale
6628a172b2cb67000826a4ab
18 avril 2024
18 avril 2024
Le Responsable, absent le jour même, s'est rendu le lendemain matin dans ce local du 1er étage et a constaté que les odeurs de « brûlé » persistaient toujours.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879dde
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Aucune constatation précise n'est toutefois possible sur la fenêtre qui a entièrement brûlé (ainsi que sur les vitrages).'
Source officielleChambre 1-8
5fdaaf8176dfe840808538c9
6 juin 2019
6 juin 2019
personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Carlo alberto BRUSA
Source officiellePage 5 sur 47