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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e4d
25 février 2021
25 février 2021
, qu'envers les époux [F] -débouté la société SPRIMBARTH CAP CARAIBES, en qualité de syndic, de sa demande en dommages et intérêts, -condamné les époux [I] à payer à la société SPRIMBARTH CAP CARAIBES,
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ab
23 janvier 2012
23 janvier 2012
FAITS et PROCEDURE : La SA MORAL CARAIBES est un Centre de gestion d'assurances sis à BAIE MAHAULT.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163f36d700ef6338d41139b
4 février 2010
4 février 2010
Sa filiale à 90%, la société CROISIERES CARAIBES créee en 2002, avait également son siège au [Localité 13] ; son gérant était [X] [O] et son activité la location d'autres biens domestiques.
Source officielleChambre civile
636ca5466c7633dcd15b3679
25 octobre 2022
25 octobre 2022
ALLIANZ CARAIBES, son assureur à la date de l'accident, - ordonné l'exécution provisoire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a2171c549ea05a7cd2bfe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Par déclaration du 31 janvier 2020, la société Hôtelière de la Cavaille a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943de
5 février 2019
5 février 2019
ARRET No R.G : No 18/00303 Portalis DBWA-V-B7C-CACD SCI LABAY C/ SAS BRISARD CARAIBES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 05 FEVRIER 2019 Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a8
19 octobre 2015
19 octobre 2015
Maître Z..., es qualité de liquidateur de l'association L'ASEGE CARAIBES n'a pas comparu, ni personne pour elle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928aa
19 octobre 2015
19 octobre 2015
Maître Z..., es qualité de liquidateur de l'association L'ASEGE CARAIBES n'a pas comparu, ni personne pour elle.
Source officielleChambre sociale
68660f8dbbe0ac41ca81b219
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Elle a été licenciée pour faute grave le 28 mai 2022, la société LES PETITES CANAILLES lui reprochant diverses fautes professionnelles dans le traitement et la gestion des paies.
Source officielleChambre civile
67908ccf1b5a79f7327054e4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CARAIBES INVESTISSEMENTS - CI [Adresse 14] [Localité 11] S.E.L.A.R.L. [U] [C] [V] [Adresse 2] [Localité 12] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94ca2
29 avril 2021
29 avril 2021
Le 19 juin 2014, la liquidation judiciaire de la société CARAIBES ENVIRONNEMENT a été prononcée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928ab
19 octobre 2015
19 octobre 2015
Maître Y..., es qualité de liquidateur de l'association L'ASEGE CARAIBES n'a pas comparu, ni personne pour elle.
Source officielleChambre Sociale
63a4016b3f67e905df3d28d2
2 mai 2022
2 mai 2022
CARAIBES INDUSTRIES [Adresse 5] Arnouville [Localité 1] Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque 8) INTIMEE EXPOSE DU LITIGE :
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e2
11 février 2008
11 février 2008
... ... 97133 ST BARTHELEMY Représenté par Me Hugues JOACHIM, avocat postulant au barreau de GUADELOUPE et plaidant par la SCP HUGLO LEPAGE avocat au barreau de PARIS INTIMEE : L'EURL ECO CARAIBES
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fdae62c0f2a5a79748b6b79
10 mai 2019
10 mai 2019
La caisse a reconnu le caractère professionnel de la maladie de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c551
16 février 2007
16 février 2007
MEDICAL COMPUTER COMMUNICATION CARAIBES aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94175
2 juillet 2018
2 juillet 2018
Mme A... a été embauchée en qualité d'aide-comptable par la société France CARAIBES MOBILE, devenue société ORANGE CARAIBES, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée prenant effet le 1er novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39c
2 juin 2008
2 juin 2008
X... et le GFA CARAÏBES aux dépens incluant les frais d'expertise et de procédure.
Source officielleAvis
CADA:20151303
23 avril 2015
23 avril 2015
mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Bagnols-en-Forêt à sa demande de copie du document attestant de la date à laquelle une enquête publique a été diligentée afin de transférer les carraires
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc68
28 septembre 2012
28 septembre 2012
G : 11/ 00415 SCI BIO ESPACE C/ LA GENERALE RENOVATION CARAIBES SARL GENERALE RENOVATION CARAIBES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 SEPTEMBRE 2012 Décision déférée à la cour : Ordonnance Au fond, origine
Source officiellePage 5 sur 175