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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 11
63d0d62d81a7b805de12b708
24 janvier 2023
24 janvier 2023
: - Condamner la société Cartier à verser à M.
Source officielleChambre 3-1
6274bb9b2799a9057d5dcef1
5 mai 2022
5 mai 2022
Pour ce faire, un contrat a été signé le 9 mars 2018 avec la société Monte Carlo View 2, gestionnaire de la résidence.
Source officielle2e chambre civile
651fa56cc601f08318991789
5 octobre 2023
5 octobre 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 JUIN 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielle1ère Chambre A
5fdbb9bfb386ca98f6b5054b
5 février 2019
5 février 2019
dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le Lundi 10 Décembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e06
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués Assisté de Maître DONNEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES Madame L. épouse S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75b
15 février 2011
15 février 2011
Z... ayant droit de José Carlos Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d273
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Carlos X..., C / S. A. R. L. MILLE ET UNE NUITS ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a171
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Demeurant ...62190 LILLERS Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assisté de Me Corinne RIGALLE-DUMETZ, avocat au barreau de LILLE Monsieur Jean Jacques D...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68e1fb7b364b3ebed3bf056e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En l'espèce, en l'absence de toutes réserves émises par la SA Radio Monte Carlo et en l'absence de constitution de l'intimé, il convient de constater le désistement de la SA Radio Monte Carlo de son appel
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02989_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
C..., Paulette Kalubi Kaninda, Jeannine Carlier et M. et Mme A... ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux : 1°) d’annuler la délibération n° 2021-141 du 18 novembre 2021 par laquelle le centre
Source officielleChambre 4-2
6270c5f22354d9057d9e9227
29 avril 2022
29 avril 2022
: - dire n'y avoir lieu à référé ; - débouter la société Citya Cartier de l'ensemble de ses demandes, A titre reconventionnel, - condamner la société Citya Cartier à payer à Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8664b
17 octobre 2002
17 octobre 2002
Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour A., devenue A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d7dc25a97f0381f4d8f
3 décembre 2013
3 décembre 2013
03 Novembre 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS- RG n° 09/09132 APPELANTE Madame [P] [F] [Adresse 5] [Localité 1] comparante en personne INTIMEES SNC CARTIER
Source officielleChambre 3-4
651fa4e8c601f0831899149a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par jugement en date du 4 août 2022, le tribunal judiciaire de Nice a : -Débouté la SCA Castel Monte Carlo en liquidation de l'ensemble de ses demandes, -Condamné la SCA Castel Monte Carlo aux entiers
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03276_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
des copropriétaires de l'immeuble Le Monte-Carlo et à l'absence de subrogation dans les droits de la SCI Le Monte-Carlo ; - les premiers juges se sont crus à tort saisis d'une exception d'incompétence
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01059_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 26 avril 2024, Mme B et Me Sylvain Carmier, représentés par Me Carmier, demandent à la cour : 1°) d'admettre provisoirement
Source officielleChambre 1-6
6348fee963d497adffda3dc7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SARL CARLA 'LE SAN REMO' C/ [V] [R] S.A.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00850_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A épouse C, représenté par Me Sylvain Carmier, a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b30d
26 mars 2008
26 mars 2008
DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 1er mars 2007 par Maître Pierre-Etienne TOUATI, avocat de Monsieur Carlos
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162a73df901d4f689722e34
14 avril 2011
14 avril 2011
Elle demande la condamnation in solidum des sociétés Cartier, Axa et Ziegler à lui payer 3000 € sur la base de l'article 700 du Code de procédure civile.
Source officiellePage 5 sur 354