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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
62da3de12eb797effb070218
21 juillet 2022
21 juillet 2022
son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat au barreau de DIJON, et Me Nicolas CHENEVOY
Source officielleChambre sociale
62da3de22eb797effb07021a
21 juillet 2022
21 juillet 2022
son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat au barreau de DIJON, et Me Nicolas CHENEVOY
Source officielleChambre sociale
62da3de22eb797effb07021c
21 juillet 2022
21 juillet 2022
son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat au barreau de DIJON, et Me Nicolas CHENEVOY
Source officielleChambre sociale
62da3de22eb797effb07021e
21 juillet 2022
21 juillet 2022
son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat au barreau de DIJON, et Me Nicolas CHENEVOY
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02636_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
(93) et Sucy-en-Brie (94) valant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), Bry-sur-Marne, Villiers-sur-Marne, Champigny-sur-Marne et Chennevières-sur-Marne
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6263995581d302277d8e8cba
22 avril 2022
22 avril 2022
[D] [P] demeurant 27 rue du Pont - 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte RAYNAUD , avocate générale, DÉCISION Vu l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a704
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Commercial des HAUTS DE RUBELLES représenté par son syndic, la Société La France Industrielle Gestion & Administration "FIGA" ayant son siège 85 route de Provins - Centre Commercial de Pince Vent 94430 CHENNEVIERES
Source officielle5ème Chambre
660e431d0740db0008fa961b
3 avril 2024
3 avril 2024
* sur les frais de clôture Une facture de 5 518,66 euros TTC (soit 4 598,88 euros HT) du 30 décembre 2015 établie par la société [P] Chenevy à la SCI des Deux Chênes porte sur 'la fourniture et
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11c
29 octobre 2010
29 octobre 2010
S'agissant de Marjorie, il est justifié qu'elle poursuit des études en métropole, en dernier lieu au lycée professionnel de Chennevières sur Marne selon l'attestation délivrée par le proviseur de cet établissement
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05029_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
davantage qu'elle serait dépourvue de toute attache privée et familiale dans son pays d'origine, où réside sa mère, qui l'aide en mettant à sa disposition un appartement dont elle est propriétaire à Chennevières-sur-Marne
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01380_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
D, représenté par Me Cheneval, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler ces décisions ; 3°) d'enjoindre à l'Etat de procéder au réexamen de sa situation, dans le
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e05b59c4941ad969e2fb9e
18 août 2023
18 août 2023
, [Adresse 4] [Adresse 3] régulièrement avisés, non comparants à l'audience, PROTECTION DE L'ENFANCE DE LA CHARENTE, en la persmonne de Mme [J], Directrice représentée par Me Emmanuel CHENEVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
RABELAIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIMEE Madame Badia X... ès-qualités de représentante légale de son fils mineur, Ayoub A..., né le 6 mai 1996 à IVRY SUR SEINE (94200) ... 94430 CHENNEVIERES
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00173_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
l'environnement, du paysage du patrimoine et des monuments " dans un rayon de six kilomètres autour du siège social de l'association, sur les communes de Senillé-Saint-Sauveur, de Monthoiron et de Chenevelles
Source officielleChambre sociale 4-5
69e1c007cdc6046d4787a27f
16 avril 2026
16 avril 2026
FRANCE Représentant : Me Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0103 Substitué pour l'audience par Me Pierre CHENEVEZ
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85eb1
22 janvier 2002
22 janvier 2002
Y... 1, villa Champagne 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE INTIMEE représentée par Monsieur Claude Z..., délégué syndical COMPOSITION DE LA COUR : Statuant en tant que Chambre Sociale Lors des
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891fd
25 septembre 2007
25 septembre 2007
NORIMMO agissant en la personne de son représentant légal domicilié audit siège ayant son siège social 2 route du Plessis 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02136_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Pons, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Cheneval représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRétention_recoursJLD
62df8564f7f152a441828845
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Je n'ai aucun motif pour passer un test. » Son avocat, Me Marie-Camille CHENEVIER, maintient le moyen de l'absence de refus de test PCR soulevé dans la déclaration d'appel mais pas le moyen relatif
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6970a675cdc6046d4717fc83
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[P] [K] un logement situé [Adresse 4] à Chennevières Sur Marne (94).
Source officiellePage 5 sur 8