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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85597
15 mars 2001
15 mars 2001
CHOLET du 01 Décembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a3c
18 juin 2001
18 juin 2001
CHOLET du 23 Octobre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e724
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Ordonnance radiation, origine Cour d'Appel d'ANGERS, décision attaquée en date du 22 Février 2005, enregistrée sous le no 02/ 00093 Jugement conseil de prud'hommes de Cholet en date du 11 mai 2004
Source officielle1ère chambre civile A
68df5d704a4e15bf2fe4fa04
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Alizée CERVELLO, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : Mme [U] [X] [G] [R] épouse [S] née le [Date naissance 6] 1958 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par la SELARL CHOULET
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a44
17 septembre 2013
17 septembre 2013
C affectée à l'agence de Cholet, a fait connaître à Mme Elisabeth A..., déléguée syndicale, que le 26 février précédent, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03e
29 avril 2008
29 avril 2008
A LA REQUÊTE : Monsieur Christophe X... ... 49300 CHOLET représenté par Maître Hervé QUINIOU, avocat au barreau d'ANGERS, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa5f
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 15 Décembre 2010, enregistrée sous le no 09/01926 ARRÊT DU 04 Septembre 2012 APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 49300 CHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253c99bbd3db21cbdd88c7a
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Juin 2005, enregistrée sous le n 03.458 ARRÊT DU 28 Novembre 2006 APPELANTE :URSSAF DE CHOLET44 rue du Paradis49321 CHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de71
17 mai 2011
17 mai 2011
EN MAUGES Madame Khadija Y... épouse X... ... 49450 ST MACAIRE EN MAUGES représentés par Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE CHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c07
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Jugement du Conseil de Prud'hommes de CHOLET du 16 Mars 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe1a
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 07 Janvier 2011, enregistrée sous le no 315 ARRÊT DU 13 Novembre 2012 APPELANTE : Société SERVICE INTERIMAIRE ATLANTIQUE (Etablissement de CHOLET
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01132_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Sur l'imposition de l'établissement situé 1, rue Jean-Pierre Ageneau à Cholet : En ce qui concerne l'application de la loi fiscale : 2.
Source officielle1ère Chambre
616337ee06e11dac7d76d118
27 septembre 2011
27 septembre 2011
par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Julien DERVILLERS, avocat Monsieur [HR] [ZN] [Adresse 10] [Localité 27] représenté par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Julien
Source officielleCour d'Appel
égislation professionnelle. Il a déposé plaintec/X le 29 décembre 1999
6253ca67bd3db21cbdd8af0b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 09 Mai 2006, enregistrée sous le no 05. 420 ARRÊT DU 20 Novembre 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X... ... ... 49300 CHOLET
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE Xc/Association A
6253c8cbbd3db21cbdd864c0
20 janvier 2003
20 janvier 2003
AFFAIRE X... c/ Association A.P.A.H.R.C Jugement du Conseil de Prudhommes CHOLET du 06 Novembre 2001. ARRÊT RENDU LE 20 Janvier 2003 APPELANTES: Madame Geneviève X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de57
17 mai 2011
17 mai 2011
Donc j'ai garder Monsieur le Docteur E... que j'ai connu en sevrage en alcoologie à l'Hôpital de Cholet. Il connaît mes antécédents et mes problèmes.
Source officielle2ème Chambre
6a192c18cdc6046d475499be
28 mai 2026
28 mai 2026
Un litige est né entre les propriétaires de ces parcelles portant sur l'alimentation en eau du chalet de M. [Q] [G]. Saisi par acte du 10 juin 2020 à la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca2
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Sur appel d'un jugement du JURIDICTION DE PROXIMITE DE CHOLET en date du 29 avril 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92729
22 septembre 2015
22 septembre 2015
La société Rev Habitat Cholet emploie un effectif de plus de 11 salariés.
Source officielleCour d'Appel
Corine Xc/M.P
6253ca5fbd3db21cbdd8ada4
19 mars 2008
19 mars 2008
DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame Corine X... ... 75013 PARIS APPELANTE COMPARANTE, assistée de Maître CHOQUET, Avocat au Barreau des Hauts de Seine.
Source officiellePage 5 sur 275