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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565f

Appel

28 février 2001

28 février 2001

C/ Marie Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d977

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

RG N : 10/ 01267 AFFAIRE : Mme Christine Laure X..., en qualité de représentante légale de son fils William X..., né le 10 avril 2009 à Guéret C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893d4

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

- Condamne l'Association Saint Yves à payer 400 € à Christine Y... en application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb7c

Appel

12 février 2008

12 février 2008

G. 06 / 00057 d'une part, ET : Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936d8

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

, les frais de géomètre et d'architecte dont la charge incombait, de part la convention, à la société CHRISTINE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8f

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 20 novembre 2014 suivant déclaration d'appel reçue le 01 Décembre 2014 ENTRE : APPELANT (E) Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebcd

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

L COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Madame Christine Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881f8

Appel

20 avril 2006

20 avril 2006

LANAGRAM C/ Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca2a

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Marie-Christine X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92446

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

C/ Mme Marie Christine Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf7

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

RG N : 10/ 00407 AFFAIRE : Mme Marie Christine X... épouse Y... C/ M. André Francis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec3

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Ce retard est imputable à Christine X...qui a envoyé tardivement son courrier valant déclaration d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b0

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

Madame Christiane Y... veuve A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde312f9e4e350d961da668

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Paris du 18 mars 2016 ayant débouté Mme Marie-Christine F... de toutes ses demandes, et l'ayant condamnée aux dépens; Vu la déclaration d'appel de Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce09

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

G. 04 / 00258) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 30 janvier 2007 suivant déclaration d'appel du 22 Mars 2007 APPELANTES : Mademoiselle Marie-Christine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cb9

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

la Cour : Jugement du 01 Juin 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 02567 APPELANTS Monsieur Jean-Marie, Emile, Victor X... né le 17 mai 1955 à FOURGERES 35300 et Madame Christine

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba69e405357f749ea610

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[W] [G] Représenté et assisté par Me Julien BRILLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER MARIE CHRISTINE pris en la personne de son

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CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e47

Appel

4 février 2016

4 février 2016

d'inscription au répertoire général : S 12/ 05056 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Mai 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale-RG no 11/ 00323 B APPELANTE Madame Marie-Christine

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CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d15

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Représentant : Me Eric DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES C/ Me Christine Y...

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CA

Cour d'Appel

CE DE REFERE 29 Novembre 2016 Madame Marie-Christine Xc/Monsieur Christophe Y

6253cd79bd3db21cbdd9378d

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

N DOSSIER N 16/ 00018 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 29 Novembre 2016 Madame Marie-Christine X... c/ Monsieur Christophe Y... Madame Dolores Z...

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Modifications diverses

SARTIAUX, Deborah, Chantal, Christine, MARQUES

SIREN 811601426Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/08/2026

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Radiations

DELAJOUAILLERIE, Audrey, Christine, Stéphanie, Glwadys

SIREN 981838576Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

27/08/2026

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Créations

Decourriere, Ingrid Marie-Christine, Maldonado

SIREN 529538324Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/08/2026

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Créations

DESCHAMPS, Julie, Christine, Laetitia

SIREN 108947524Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

25/08/2026

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Dépôts des comptes

Christine Delannoy Couture Eurl

SIREN 919003129Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

20/08/2026

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