CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 449 résultats pour « Christophe BASS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2bd

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Mademoiselle Nathalie Y... et Monsieur Christophe X... ont relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ac

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Sur la base d'un protocole d'accord avec son ancien employeur, Jean-Marc X... a quitté l'entreprise en mai 2003, et Christophe Y... a donné sa démission par lettre du 29 juillet 2003 avec effet au 29 septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90885

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Jean-Christophe X...aux entiers dépens, * fixé à cinq (5) le nombre d'unités de valeur servant de base à l'indemnisation de Maître Bruno FISSELIER, avocat commis au titre de l'aide judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93117

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Christophe X... C/ M. Alain, Gérard Y..., M. Jean-Marc Kegham Z..., Mme Joëlle, Henriette B... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ad

Appel

18 février 2015

18 février 2015

Questionné sur l'" ancienneté de son suivi, il reste imprécis et n'aurait jusqu'alors fait l'objet d'une prise en charge que dans un cadre de traitement de base à base de lexomil, sans plus, à quoi il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bdd

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6312ef022e6a8e4f13ca61ac

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 22/03435 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI737 Chambre 3-4 Ordonnance n° 2022/M162 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [F] [A] Représentant : Me Sébastien BADIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5b4

Appel

2 mars 2000

2 mars 2000

CHRISTOPHE épouse Y..., et ses enfants Nicole Y... épouse LE BARS, Nadia Y... épouse B... et Sonia Y... divorcée C....

Source officielle
CA

17e Chambre

5fde9bccf334c36f9cd9197e

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

APPELANT Monsieur Jean-Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f0

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

Mario Christophe Y..., représenté par Mme Sylvie Y... en qualité de tutrice de son fils C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af57

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Le 3 décembre 2001, Christophe A...et Maud X... ont accepté une offre de prêt destinée au financement des travaux d'amélioration de la maison de Maud X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Christophe Vincent Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91488

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Christophe, Madame Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c81

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

C/ Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91937

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Jean-Christophe Y..., - condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bb9

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

PAR CES MOTIFS La cour Infirme la décision déférée, et statuant à nouveau Déboute les époux Christophe Z.... Déboute les consorts X... de leur demande de dommages intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67f

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Madame Annick X... ... 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me COLLONP, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9017a

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Christophe-Pierre X... C/ Mme Rachel Marguerite Alberte Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd8904d

Appel

8 février 2007

8 février 2007

MONTPELLIER 5 Chambre Section A ARRET DU 08 FEVRIER 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 05032 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 JUIN 2006 TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947c6

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

instance de BASSE TERRE, décision attaquée en date du 05 Mars 2018, enregistrée sous le no 16/00409 APPELANTS : Madame TZ...

Source officielle

Page 5 sur 323

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC59 résultats

Journal officiel
Créations

BASSO, Eric, Grégory, Christophe

SIREN 805240785Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

05/07/2026

Voir →

Créations

BASSE, Jean-Christophe

SIREN 106173982Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

14/06/2026

Voir →

Créations

BASSET, CHRISTOPHE

SIREN 533253969Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

26/03/2026

Voir →

Radiations

BASSEZ, Michaël, Christophe

SIREN 518233184Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

05/02/2026

Voir →

Créations

GUÉNÉE, Hugo Christophe Alain Claude, GUÉNÉE-BASSO

SIREN 992155176Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

12/10/2025

Voir →