Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f863
5 juin 2012
5 juin 2012
Mme Marie-Claude Y... M. Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f68
30 juin 1999
30 juin 1999
ORDONNANCE DU 30 JUIN 1999 n° 341 / 99 RG N 276/99 Jean-Claude X... devenu Diane X...
Source officielleCour d'Appel
Marie-Claude X... épouse Yc/La CPAM de la CORRÈZE En présence de
6253c98cbd3db21cbdd889ee
16 octobre 2006
16 octobre 2006
Suivant déclaration en date du 14 avril 2006, Madame Marie-Claude Y... a régulièrement interjeté appel du jugement ainsi rendu.
Source officielleCour d'Appel
E LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 13 Mars 2018 SARL IMMOTECHc/Madame Véronique X
6253cda3bd3db21cbdd93f77
13 mars 2018
13 mars 2018
LIMOGES, le 13 Mars 2018 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea04
14 décembre 2011
14 décembre 2011
*** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 31 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9e
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Les Grouaisons et aux loyers perçus par Madame Marie-Françoise A..., rejeté leur demande relative à une somme qu'aurait payée Monsieur Jean-Claude X..., leur père, à Franfinance pour le compte de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f216
7 mars 2012
7 mars 2012
No 10/ 05542 AFFAIRE : Jean-Claude X...
Source officielle1ère chambre civile B
61638ef00d12e998c06d9d54
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Dominique ROUX, conseiller - Claude MORIN, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915dd
20 mai 2014
20 mai 2014
Claude X... a fait connaître que les héritiers de ce dernier n'entendaient pas reprendre l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871ed
27 janvier 2005
27 janvier 2005
Société de Recouvrement de Créances "SRC" et d'autre part, a prononcé la faillite personnelle de Monsieur Jean-Claude X pour une durée de dix années.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01788_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A a demandé à l'inspection académique de la Drôme l'inscription de son fils au collège Claude Debussy de Romans-sur-Isère.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecc
20 janvier 2015
20 janvier 2015
En tout cas, la règle légale est la garantie des vives cachés, une clause exonératoire et donc dérogatoire suppose une disposition claire et non équivoque.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed4f
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a6f
11 septembre 2020
11 septembre 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb00
25 janvier 2012
25 janvier 2012
BENOIT Me Claude-Marc BENOIT Copies certifiées conformes délivrées à : AGS CGEA FORT DE FRANCE Me Marie-Agnès X...- Mandataire liquidateur de SARL GLOBECO, Marie-Thérèse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Claude Y... ... 20259 OLMI CAPPELLA ayant pour avocat Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA SCI MARIELIE prise en la personne de son représentant légal Lotissement Castellacciu
Source officielleChambre Prud'homale
6a2265cfcdc6046d47397247
4 juin 2026
4 juin 2026
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Ordonnance du 04 Juin 2026 RG N° : N° RG 26/00039 - N° Portalis DBVP-V-B7K-FSR3 AFFAIRE : S.A. [1] C/ [V] ORDONNANCE DU 04 Juin 2026 Nous, Claire
Source officielleChambre Prud'homale
6a2265d1cdc6046d4739725b
4 juin 2026
4 juin 2026
PEUPLE FRANCAIS Ordonnance du 04 Juin 2026 RG N° : N° RG 26/00011 - N° Portalis DBVP-V-B7K-FSK5 AFFAIRE : S.A.S. [1] ' [N] [V] [C] C/ [S] ORDONNANCE DU 04 Juin 2026 Nous, Claire
Source officielleChambre-2 JCP
6a0fe9c3cdc6046d4787f2f5
21 mai 2026
21 mai 2026
en la personne de son gérant en exercice, domicilié de droit audit siège, Représentée par : Me Sophie DIOT, avocat au barreau de REIMS Le vingt-et-un-mai deux-mille-vingt-six, Nous, Claire
Source officielleChambre-2 JCP
6a0fe9c8cdc6046d4787f354
21 mai 2026
21 mai 2026
2) Mme [H] [F], née le 16 octobre 1989 à [Localité 4] (Ardennes) et demeurant [Adresse 2] à [Localité 5], N'ayant pas constitué avocat Le vingt-et -un mai deux-mille-vingt-six, Nous, Claire
Source officiellePage 5 sur 3289
SALGI, Arnaud, Claide, Louis
26/04/2026
Voir →
CLAIDELSE
28/10/2025
Voir →
Mallebranche, Ashley Claide
31/01/2025
Voir →
CLAIDELSE
21/11/2024
Voir →
Aunis, DHORBAIS, Laure Claide Thérèse, PELISSON
30/01/2024
Voir →