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855 résultats pour « Clouye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc60

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Madame Nadine Françoise Fernande Z... épouse X... ... 78170 LA CELLE SAINT CLOUD représentés par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assistés de Maître

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91213

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

C..., à savoir, la réalisation d'une nouvelle clôture, d'une paroi cloutée pour conforter le talus, d'un muret et d'un drain ; Qu'il convient donc d'enjoindre aux consorts Z...- A... de réaliser les

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696b58cfcdc6046d47a0c817

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de la requête rectificative du 9 septembre 2024, autorisant le commissaire de justice à : - rechercher et accéder à tous serveurs, postes informatiques (fixes ou portables), disques durs externes, cloud

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162261

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

délivrées entre la passerelle de l'Avre et l'écluse de Suresnes pour les deux rives du fleuve ; 2) les autorisations délivrées au profit du parc nautique de l'Ile de Monsieur, situé au 4 rue de Saint-Cloud

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69d5e2a7cdc6046d477af5b6

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[G], ès qualités, de restituer le matériel (box cloud) et de s'acquitter de la somme de 4 354,44 euros au titre des loyers impayés et de l'indemnité de résiliation.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd7a3e6dce0a2613eb1520

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

de propriété, et à remettre le mur en état, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, - subsidiairement, ordonner une expertise, aux frais avancés de Serge Z..., pour déterminer si le clou

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00389_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 15 janvier 2019 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a déclaré impropre à l'habitation le lot n° 231 situé dans le bâtiment n° 3 de la Résidence du parc de Saint-Cloud

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643a4307d83dbd04f5fb2be4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

et pourquoi le clou a rebondi sur le palox et s'est enfoncé dans l'oeil de M.

Source officielle
CA

12e chambre

6035c604967fda2d2b7c48c2

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

INSTITUTO TECNOLOGICO PET de leurs appels incidents et de toutes leurs demandes, fins et conclusions à l'encontre de la société BDO IDF, - Condamner solidairement la société CENTRE PHARMISO SAINT CLOUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

696b45bbcdc6046d479f57e8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 N° RG 25/09825 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLOYU Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 30

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01768_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Il indique que, compte tenu de la situation proximale du clou, un verrouillage aurait été adapté pour stabiliser le clou et éviter un risque de trouble rotatoire.

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CAA

5ème Chambre

DCA_20PA01044_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

", " virtualisation des réseaux et des infrastructures dans un environnement cloud " et " social mobility - instrumentation et théorisation de l'expérience utilisateur dans les NTIC, extension au domaine

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CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03865_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

70610009 - Autres voix - FIXE ", " 70610014 - Services VGA-FIXE ", " 70620004 - Vente de portabilité - MVNO ", " 70620006 - Options - MVNO " ainsi que les produits inscrits en compte " 70650002 - Abo IP Cloud

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CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fd2

Appel

13 décembre 2006

13 décembre 2006

Un clou, dénommé point A, se trouvait en limite des deux fonds au bord de la voie communale.

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_25VE00614_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par les travaux de réaménagement de la caserne Sully parcelle cadastrale AH n° 2090 sise 10 place Georges Clémenceau à Saint-Cloud

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CAA

4ème chambre

DCA_22PA02112_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

donne de l'argent en espèces pour subvenir aux besoins de l'enfant, qu'il effectue lui-même des achats et qu'il voit régulièrement sa fille, l'attestation du 1er février 2021 du maire de La Celle Saint-Cloud

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a76bccdc6046d47750870

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

: 9 ' logiciels ; 35 ' Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatiques ; 45 ' Services juridiques ; -les marques verbales « AUTHEN.TIC CONNECT » et « AUTHEN.TIC CLOUD

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CA

Chambre 2 A

6a192be8cdc6046d4754962c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

a été causée par le caractère glissant de l'escalier extérieur de l'immeuble, par l'effet de la pluie et l'absence de revêtement antidérapant, et que la chute du 18 juin 2019 a été provoquée par des clous

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02527_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

A B, domicilié 7 avenue Miss Howard à La Celle-Saint-Cloud (78170), contre le jugement n° 1906097 du 28 juin 2021 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant à annuler

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CA

17e chambre

631987be51eeae4f1309d3b2

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

En janvier 2015, vous avez été nommé au poste de « France Cloud Software Business Executive ».

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