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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01728_20240201
1 février 2024
1 février 2024
J B, Mme N B, Mme K P, Mme D Q, et Mme R L, représentés par Me Coussy, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 24 février 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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5 avril 2023
5 avril 2023
Octobre 1964 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Sofia SOULA-MICHAL de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL- MAGNIN, avocat au barreau de LYON substituée par Me Annabelle COASSY
Source officielle2ème chambre
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19 octobre 2022
19 octobre 2022
barreau de PARIS INTIMEES Société FRESCO DATA Societe de droit californien [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie DELHEURE, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Céline COASNES-PELLET
Source officielle1ère Chambre
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20 juin 2012
20 juin 2012
existants (pièce 20) produites par l'appelante ; Attendu qu'en effet, même si dans ces documents le concept 'French Coffee Shop' est décrit comme une nouvelle génération de salon de thé à l'atmosphère cosy
Source officielle2ème Chambre
63bd0ec70ab73d7c90739e62
9 janvier 2023
9 janvier 2023
soirées évènementielles étaient organisées régulièrement dans l'appartement qui n'était pourtant destiné qu'à abriter des bureaux et non point un bar ou une salle de concert ou d'exposition à l''ambiance cosy
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
Elles exposent que les collections [K] [M] incarnent le style, 'assez simple, cosy et confortable, mais avec de l'esprit et de la personnalité', qui est propre à leur créatrice décrite dans la presse comme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01431_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2020, Mme C et autres, représentés par Me Coussy, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux
Source officielleChambre Sociale
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Elle était chargée du développement des collections des marques Maxi Cosy/BBC Safety et Baby art , en partenariat avec son homologue néerlandaise.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68fb978211af6ba0065f3db4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
mobilier en état d'usage (Voir Annexe 2 et 4 'Inventaires des équipements en place') - Une capacité de 170 personnes maximum sur le 6ème étage - Le mobilier, les écrans, les VP, paperboard - Un cosy
Source officielle2ème Chambre
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4 juillet 2022
4 juillet 2022
Les bailleurs justifient des nuisances occasionnées par l'utilisation de ce barbecue par un courrier reçu le 22 février 2022 de la société Coalys, installée villa Saint Barth, adressé aux époux [L] qui
Source officielleChambre 3-4
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24 août 2023
24 août 2023
dont le siège est sis [Adresse 6] - [Localité 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Sandrine BOURDAROT COUSY
Source officielle1ère Chambre
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15 mars 2022
15 mars 2022
Monsieur [E] [L], ayant son siège social 3, Impasse des Jardins 33990 NAUJAC SUR MER Représentés par Maître LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Assistés de Maître COUSSY
Source officielle1ère Chambre C
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8 novembre 2016
8 novembre 2016
représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Sandrine BOURDAROT-COUSY
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00212_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
mémoire, enregistrés les 23 mars 2023, 13 juin 2024 et 24 septembre 2024, ce dernier n’ayant pas été communiqué, les communes de Celles-sur-Belle, Périgné et Saint-Romans-les-Melle, représentées par Me Coussy
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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19 avril 2023
19 avril 2023
au RCS de Paris sous le numéro 812 234 938 [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Vincent GIRIER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0324 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrine BOURDAROT COUSY
Source officielle1ère ch. civile
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6 septembre 2023
6 septembre 2023
société OMEGA RCS de Montpellier n° 495 019 168 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Sandrine BOURDAROT-COUSY
Source officielle3ème chambre A
6431063b28558704f52e6925
6 avril 2023
6 avril 2023
les termes suivants': «'[K], je te confirme selon notre conversation que je te paierai tes commissions, si tu deviens agent commercial de la façon suivante': -Leblond (the place)': 800 euros, [G] (Cosy
Source officielle6ème Chambre
68676895dd25744ff781d4ab
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par acte d'huissier en date du 3 novembre 2020, la société [Adresse 9] a fait assigner l'association syndicale libre Cosy Park [Adresse 9] en intervention forcée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e0f9925cfde12668377e
12 mai 2010
12 mai 2010
DOREL FRANCE, ci-après DOREL, déploie son activité dans la conception, la fabrication, la commercialisation d'articles de puériculture qu'elle diffuse sous les marques BEBE CONFORT, BABY RELAX et MAXI COSY
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
66fe356c91b69e88a370fda3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
exclu au seul motif qu'il est légèrement antérieur à la période de référence, consacré au restaurant [7] et indiquant qu'il propose à une clientèle d'affaires une carte traditionnelle dans un cadre cosy
Source officiellePage 5 sur 6