Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6549e31fbc1a528318e09795
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Société SERRES-COIFF Société [Localité 6] COIFF' Société LONS COIFF' Société 64 COIFF' C/ S.A.
Source officielleChambre civile
62775d20d604b3057d580cc6
26 avril 2022
26 avril 2022
La COFIC conteste que cette demande soit nouvelle et s'appuie pour ce faire sur sa pièce 9 et sur la pièce 37.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03144_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ce faisant, la société Cofitex a accompli les diligences qui lui incombaient en vertu du contrat conclu avec le maître de l'ouvrage.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NI5H S.A.S.U. SL CORPORATEc/S.A
659f95703328fa00087a24e6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
AG COFA Nature de la décision : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : ordonnance rendu le 24 avril 2023
Source officielle2ème CH - Section 1
66162be599851e0008f1e6e6
9 avril 2024
9 avril 2024
MONT DE MARSAN COIFF C/ S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
697c5b7acdc6046d4738fc6e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[M] ouvre le container qui est rempli à 60% environ et sur toute sa hauteur de divers colis. Les colis dont j'ai pu voir l'étiquette montre le code 33U10. M.
Source officielle4e chambre civile
5fca594baa4c3b2dde1201bc
18 novembre 2020
18 novembre 2020
CECIM devenue O.COM ; DIRE ET JUGER que la société SCCV LES JASSES DE CAMARGUE a parfaitement exécuté ses obligations contractuelles ; DIRE ET JUGER que la société SCCV LES JASSES DE CAMARGUE n'a commis
Source officielle1ère Chambre
61636a8c22908a2ec611e8c3
4 mai 2011
4 mai 2011
[X] ; - un contrat de partenariat entre Prodim et Codis, aux termes duquel Prodim déléguait à Codis certaines de ses missions de franchiseur '8 à Huit'.
Source officielle1ère Chambre
616359d41416be03751aa400
29 septembre 2011
29 septembre 2011
arbitrale du 26 avril 2007 entre les sociétés CSF et CODIS ; - une sentence arbitrale du 30 novembre 2007 entre les sociétés PRODIM et CODIS.
Source officielle1ère Chambre
616359d51416be03751aa402
29 septembre 2011
29 septembre 2011
la société CODIS et sous son entière responsabilité, les commandes étant directement passées par les magasins concernés auprès de la société CODIS (article 1-2 du contrat d'approvisionnement CSF / CODIS
Source officielle1ère Chambre
616359d51416be03751aa403
29 septembre 2011
29 septembre 2011
du 26 avril 2007 entre les sociétés CSF et CODIS; - une sentence arbitrale du 30 novembre 2007 entre les sociétés PRODIM et CODIS ; La société CSF, estimant qu'elle avait subi un préjudice par ricochet
Source officielle1ère Chambre
616359d51416be03751aa404
29 septembre 2011
29 septembre 2011
arbitrale du 26 avril 2007 entre les sociétés CSF et CODIS ; - une sentence arbitrale du 30 novembre 2007 entre les sociétés PRODIM et CODIS.
Source officielle1ère Chambre
61636a8c22908a2ec611e8c2
4 mai 2011
4 mai 2011
Gouarderes [Localité 3] ; - un contrat de partenariat entre Prodim et Codis, aux termes duquel Prodim déléguait à Codis certaines de ses missions de franchiseur '8 à huit'.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
696a8170cdc6046d478eb24a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COLLIER c/ [V] [N] S.A.
Source officielle4eme Chambre Section 2
69fd7060cdc6046d47023f85
5 mai 2026
5 mai 2026
[J] pendant certains de ses congés, au scan des colis, pendant sa grossesse.
Source officielle13e chambre
60360ac226cfde6f73021d33
7 janvier 2016
7 janvier 2016
N° 15/04177 AFFAIRE : Société COMPANIA ESPANOLA DE FINANCIACION DEL DESARROLLO SA (COFIDES) C/ SAS GROUPE BRANDT ...
Source officielleChambre civile 1-5
697c4b49cdc6046d4736b73d
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COFFEE CREOLE C/ S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fda7201eb1544bb9fdddf5c
2 juillet 2019
2 juillet 2019
de volet roulant et dispositif de coffre comprenant un tel corps" ; Qu'elle indique avoir découvert que la société COFFRELITE Sarl, qui commercialise une gamme de coffres tunnels pour volants roulants
Source officielle19e chambre
635a21f3c549ea05a7cd2dfc
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Par lettre du 10 septembre 2019, la société [Localité 4] Coiff a notifié à Mme [H] son licenciement pour faute grave.
Source officielleChambre Sociale
5fda92f069643322f96c229c
7 juin 2019
7 juin 2019
des rotateurs, -tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM, -rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des
Source officiellePage 5 sur 371
SPFPL COFFINET
26/07/2026
Voir →
COMPAGNIE FONCIERE ET FINANCIERE ET D INVESTISSEMENT IMMOBILIER - COFFIM
22/07/2026
Voir →
"ISABELLE BRET COFFINIER" HUISSIER DE JUSTICE ASSOCIEE
22/07/2026
Voir →
COFFIN, Guillaume
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 mars 2026, désignant liquidateur SELARL Philae 23 Rue de Margaux 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
21/07/2026
Voir →
CARROSSERIE COFFIN
12/07/2026
Voir →