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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
686765399f40b42a26419cb0
3 juillet 2025
[C] à verser à la société La Flèche Bleue Taxis une somme de 3 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02259_20230320
20 mars 2023
A, représenté par Me Fleck, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 juin 2022 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 mars 2022 du préfet d'Ille-et-Vilaine ;
Chambre sociale
6622097b9ce14200083899e9
18 avril 2024
[L] dans le courrier adressé au préfet sont particulièrement insuffisantes, étant observé qu'il était habilité avalancheur (lanceur de flèches à neige) et avait donc une bonne connaissance des flèches
Pôle 4 - Chambre 5
65166c17788aac83189e9ab2
6 septembre 2023
Si la société Enedis fait valoir que 'les notes de calcul relatives aux flèches des poutres constatées en cours de chantier ont fait l'objet d'une note de calcul validée par la société Dekra le 14 juin
Cour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e1
1 juillet 2014
Nous n'avons jamais procédé au moindre contrôle, vous faisant amplement confiance.
Pôle 5 - Chambre 4
653a06c0d0451e8318d0eae9
25 octobre 2023
exerce sous le statut d'autoentrepreneur une activité de verbicruciste sous le nom commercial Ludo Média et le pseudonyme Albert Varennes, a créé, à compter du 5 septembre 1999, des grilles de mots fléchés
11e Chambre B
6162be8e99b588421c5e38b3
2 février 2012
La SCI LA FLECHE LATINE ayant été placée en liquidation judiciaire par décision du 13 mars 1995, la S.A.FINANCIERE UNIPHENIX a été admise au passif priviligié par ordonnance du 17 septembre 1997 pour un
Chambre A - Commerciale
642d144ccb8fa004f57da0e1
4 avril 2023
. ~~~~ EXPOSE DU LITIGE En vertu d'un jugement rendu le 2 septembre 2010 par le tribunal d'instance de La Flèche, Mme [L] [E] a été condamnée, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, à payer
6253cd12bd3db21cbdd9235f
5 mai 2015
L'évolution de votre comportement au cours des derniers mois a considérablement entaché ma confiance à votre égard.
1ère CHAMBRE CIVILE
6272180f228a02057de6738c
3 mai 2022
vers le sol ; que la flèche a alors heurté sa tête.
6253c9efbd3db21cbdd899d1
23 octobre 2007
l'action entre Melle C... et Monsieur B... ne peut que s'analyser que dans le cadre de l'action récursoire et sur le fondement des dispositions de l'article 1382 du code civil ; La cour a aussi constaté
6253cc69bd3db21cbdd9006f
10 décembre 2012
En effet, comme je vous l'ai fait remarquer, nous avons constaté des erreurs inadmissibles sur des dossiers que vous avez traités.
6253ca15bd3db21cbdd89fef
12 juin 2007
Sur le nouveau cadastre, il n'existe aucune flèche de rattachement susceptible de faire présumer de l'existence d'un talus entre les parcelles 854 et 867.
1ère Chambre
631835110876004f131a6134
6 septembre 2022
Il est constant que seul un des 2 arbalétriers défectueux a été changé en 2006, l'autre l'ayant été en 2003 par une autre entreprise, mais dès lors qu'il avait constaté l'existence de l'affaissement du
Pôle 5 - Chambre 2
616274057705f25f43643fea
29 novembre 2013
et posée dans le sol, les doigts et les griffes de chacune des pattes sont individualisées, la queue est repliée le long de la patte arrière qui est fléchie, les muscles du poitrail sont saillants, la
Pôle 5 - Chambre 11
61629879201c88caf8c4e235
26 avril 2013
[K] comme directeur du projet en septembre 1997, il convient de constater que la société Alstom n'imputait en aucune façon une quelconque responsabilité de ce retard à la société Robust ; Que bien au
650bde6bbeee0f8318b9711e
29 août 2023
Le plan de 1932 annexé à l'acte des consorts [V]-[R] fait toutefois apparaître deux petites flèches de couleur noire qui pourraient sembler attribuer le talus litigieux à la propriété [V]-[R].
2ème chambre section A
6a22605ecdc6046d4738cef8
4 juin 2026
[K], qui fait valoir l'absence de passage en hors gel, ne sont pas vérifiables et n'ont pas été constatées ; il relève au surplus que 1'immeuble est habité sans restriction et qu'il n'a été constaté aucun
Chambre A - Civile
67875461181ea8ef9c1d71e0
14 janvier 2025
[C] [F] devant le tribunal de proximité de La Flèche en paiement des factures correspondantes par acte d'huissier de justice du 6 janvier 2020.
6253cc7dbd3db21cbdd903cb
12 mars 2013
Michel A..., chef de l'agence de La Flèche.
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